devant elle avait placé un slip sous son nez en lui demandant de le sentir, lui avait caressé la poitrine par-dessus ses vêtements avec ses deux mains et lui avait touché les fesses alors qu'elle quittait

d'application " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le logement des époux X... était couvert par une assurance multirisques-habitation souscrite auprès de la compagnie PFA ; que l'épouse, quittant

Administrations et à cet effet de faire toutes déclarations ; dans le cadre de ce mandat Jacques X... a tout pouvoir de signer toutes pièces, payer et recevoir toutes sommes, donner bonnes et valables quittances

laquelle Robert X... reconnaît recevoir des enveloppes d'argent liquide sur le montant desquelles il n'est pas d'accord avec le prévenu ; que Robert X... ne justifie pas avoir remis au prévenu des quittances

clients de déclarer eux-mêmes les montants des sommes qui ont été détournées par Catherine Y..., que c'est sur cette base que la partie civile a procédé aux indemnisations et a ensuite obtenu des quittances

subis par ces victimes et ne se confond pas avec eux ; que la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel d'Ile-de-France n'est pas fondée à réclamer devant une juridiction répressive, sur la base d'éventuelles quittances

délictuelle ; "1 ) alors que l'abus de confiance est constitué par le détournement au préjudice de leurs propriétaires, possesseurs ou détenteurs, des effets, deniers, marchandises, billets ou quittances

des faits, ayant date certaine, des 5 et 10 janvier 1989 et 24 septembre 1989 ; qu'en tout et pour tout, il remet à la Cour une ordonnance du 2 février 1988, une ordonnance du 27 décembre 1988, une quittance

demande, soit de dire que la somme de 16 571,84 euros doit être réintégrée au préjudice, à charge de la compagnie MAAF, et de condamner en tant que de besoin cette compagnie au paiement, en deniers ou quittances

procédure pénale, 93, paragraphe 1, du règlement (CEE) n° 1408/71 du 14 juin 1971, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Paul X... à payer en deniers et quittances

taxes à compter du 1er juin 1992 jusqu'à la date du jugement, condamne par ailleurs les sociétés DSD et Sécométal, au titre du même préjudice, à payer à la société SPIE Batignolles, en deniers ou quittances

avait ordonné, en ce cas, sous astreinte, la restitution à la société Loxxia multibail du matériel visé au contrat n° 99314510481, d'avoir élevé à la somme de 142 573 francs à payer en deniers ou quittances

l'indivision une somme de 13 148 euros, devant s'ajouter aux sommes perçues au titre des loyers antérieurs ; qu'elle fondait cette demande sur le contrat de location conclu le 15 juin 2020 et sur une quittance

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la confiscation des fonds saisis pour sûreté des pénalités - 800 000 francs CFP (820 000 XPF) quittance n° 70809 du 21 novembre 2014 - et a ordonné

Camille Hamen, à l'effet notamment d'"agir en responsabilité contre auteurs de ces pertes et avaries, donner tous reçus et quittances", 3 ) une délégation de signatures du 11 décembre 1986 de la compagnie

le jugement entrepris et déclaré Mickaël X... responsable pour moitié du préjudice qu'il a subi ; "aux motifs que "... l'accident s'est produit à Anzin, en agglomération, alors que Paul Baratte quittait

restaurant pour dîner et avait garé son véhicule Mercedes derrière une Peugeot ; que plus tard, le gérant du restaurant lui avait demandé de déplacer son véhicule car le propriétaire de la Peugeot quittait

.") ; - que Rachid Y... quittait les lieux quand Milka X... a tenté de l'en empêcher en le retenant, alors que contrairement à ce qu'indique Milka X... il n'y avait plus de danger pour son fils, mais

réponse à conclusions constitue un défaut de motifs ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que dans une agglomération, l'automobile de dame X..., conduite par dame Y..., qui quittait

. épouse C... a été engagée en septembre 1984, par Mme Z... en qualité d'employée de coiffure ; qu'à la suite d'un incident l'ayant opposée au fils de Mme Z..., lui-même employé du salon, Mme C... quittait