Y... ; "aux motifs que le 12 janvier 1994, Valérie X... a déposé une plainte avec constitution de partie civile à l'encontre de Jean-Pierre Y... du chef d'abus de confiance ; qu'elle faisait valoir

E... avec Jean-Paul Y... ; "au motif que Jean E... demande une confrontation avec Jean-Paul Y..., directeur des ventes de la SA Mauser, au motif que ce dernier aurait affirmé dans son audition du 23

Jean-Claude, contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2003, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 3 000

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1995, qui a rejeté sa requête en dispense d'inscription de condamnations au bulletin n° 2 du casier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Crédit mutuel Strasbourg Saint-Jean

Jean-Pierre X... l'indemnité de non-concurrence qu'il réclamait, que M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 octobre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de confiance, abus de biens sociaux

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 9 février 1994, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné, pour le délit à 4 000 francs d'amende et

Marie-Laure X... avait reconnu avoir rempli la traite ; que les mentions portées dessus n'étaient pas conformes aux exigences légales et aux usages du commerce, de sorte que l'on ne voyait pas comment Jean-Louis

Jean-Pierre Y..., les conclusions de M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 13 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viol aggravé, a rejeté sa requête en réduction

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 19 décembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... et Vladimir Z..., des chefs de vol aggravé

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 octobre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 octobre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, le 4 mars 1991, Jean-Pierre X..., qui avait quitté son lieu

Après le dépôt du rapport de l'expert, la société Sofilam a assigné la société Jean Lanes afin qu'une nouvelle expertise soit ordonnée.

Jean, - Y... Simone, épouse X..., - X... Jean-Yves, - Z... Paul, - A... Jean, - A... Pierre, - B... Armand, - C... André, - D... Pierre, - E... Jean, - F... Charles, - G...

Jean-Luc, - LA SOCIETE BEAUBELIQUE LOCATION SERVICE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 13 septembre 1995, qui, pour délit de blessures