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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372542cd5801467741c4b5
18 mai 1993
18 mai 1993
A... est hors de proportion avec l'attaque dont il était la victime de la part d'un homme agissant à mains nues, qui avait 31 ans de plus que lui et qui lui a occasionné de simples lésions cutanées
Source officiellecr
613725e2cd5801467742143d
6 février 2001
6 février 2001
son arrivée sur les lieux ; que ses déclarations sur les violences exercées sur elle-même sont corroborées par le certificat médical établi par le docteur Jean-Léon B..., décrivant onze traces de lésions
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b32
30 mai 2001
30 mai 2001
base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré coupable de violences par conjoint suivies d'une incapacité de travail supérieure à 8 jours ; " au motifs que " les lésions
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613725fccd5801467742210f
17 août 2000
17 août 2000
traumatisme ; qu'il existait, cependant, un érythème vulvaire particulièrement intense ; que le médecin soulignait que les agissements sexuels décrits par l'enfant pouvaient ne pas avoir laissé de lésion
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613725fccd58014677422135
31 octobre 2000
31 octobre 2000
l'administration ou de la gestion de la SARL sous couvert de ses représentants légaux et qu'en se bornant à faire état de ce que Walter X... avait été le véritable animateur de la société, donnait des leçons
Source officiellecr
613725fecd580146774221e3
23 mai 2001
23 mai 2001
s'agissant des faits de sodomie dénoncés par X..., si, sur le plan organique, les constatations médicales (effectuées au mois de février 1999 soit plus de quatre ans après les faits) n'avaient révélé aucune lésion
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6137260fcd58014677422a47
26 avril 2000
26 avril 2000
arthroscopie ; que le 20 janvier 1997, le Dr A... établissait un certificat portant compte rendu de l'examen pratiqué le 14 janvier 1997 faisant apparaître une rupture de la plastie ligamentaire ainsi qu'une lésion
Source officiellecr
6137261acd58014677422f2f
3 mars 2004
3 mars 2004
que cette particularité n'avait pas été remarquée par le pédiatre de l'hôpital parisien en février 1999 et que depuis cette date, l'enfant n'était plus en contact avec les mis en cause ; que si cette lésion
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érêts dirigéec/Roland A
61372576cd5801467741df03
2 octobre 1996
2 octobre 1996
septique sur une pleurésie pulmonaire gauche méconnue", par ailleurs et s'agissant de cette pleurésie que les docteurs Develay et Le Vern envisagent comme cause possible de décès et conséquence des lésions
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613725c4cd58014677420606
2 juillet 1998
2 juillet 1998
membres inférieurs ou supérieurs et sur le tronc de la victime, de couleur verdâtre datant de 6 jours environ compatibles avec ses déclarations, mais notait l'absence de trace de violences sexuelles, lésions
Source officiellecr
613725cdcd580146774209e3
16 décembre 1998
16 décembre 1998
la cour d'assises du chef du délit connexe de l'article 222-17 du Code pénal, en ne caractérisant ce délit que par les mentions suivantes : "lui disant notamment : "je vois que tu n'as pas retenu la leçon
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613725b4cd5801467741fea2
18 février 1998
18 février 1998
pénétration vaginale suffisamment caractérisée pour constituer le crime de viol ; qu'en effet, l'examen médical de la jeune victime atteste du fait que l'hymen est présent et de l'absence de toute lésion
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613725b8cd580146774200b5
29 juin 1999
29 juin 1999
sur ce point, il y a lieu d'écarter les attestations versées par Yohann X... devant la cour d'appel en raison de leur caractère tardif ; que le Dr D..., médecin légiste, a conclu que, compte tenu des lésions
Source officielleciv2
6137233acd58014677407181
1 avril 1999
1 avril 1999
lieu, que, et en tout cas, le droit à réparation dont l'associé majoritaire est titulaire, à raison de la dépréciation de ses actions, elle-même consécutive à une interruption d'activité liée à des lésions
Source officiellesoc
61372389cd5801467740b171
13 juillet 2000
13 juillet 2000
produite par la Caisse, avait été apposée par la Caisse elle-même et en aucun cas par la société Manpower, si bien qu'on ne pouvait utilement lui opposer une reconnaissance du caractère professionnel des lésions
Source officiellecr
61372649cd58014677424616
1 septembre 2004
1 septembre 2004
déclaré l'arrêt commun à cet organisme et à la Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône ; "aux motifs que, selon les dispositions de l'article L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, si les lésions
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6137264bcd5801467742473d
11 janvier 2005
11 janvier 2005
souligner que la tétraplégie dont s'est trouvée atteinte Peggy Z... aura été la conséquence directe de la précipitation fautive avec laquelle Nadine X..., en écartant à priori la possibilité d'une lésion
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61372641cd5801467742424c
29 novembre 2006
29 novembre 2006
1994, sur la personne de Stéphanie Y..., née le 25 août 1979, ont été perpétrés sur une mineure de quinze ans par personne ayant autorité pour avoir été imposés par un professeur de violon lors de leçons
Source officiellesoc
61372689cd5801467742659f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
dans le fait pour le salarié d'avoir été physiquement brutal avec son employeur, indépendamment du point de savoir qui avait agressé l'autre ; qu'en relevant dès lors, d'un côté, que la réalité des lésions
Source officiellesoc
613722cbcd580146774018ed
19 décembre 1996
19 décembre 1996
cette date, à une "asbestose radiographique certaine", que ce diagnostic a été confirmé au cours d'un nouvel examen du 15 février 1991, qui a permis au docteur X... de "retrouver exactement les mêmes lésions
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