Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 2020), le 24 septembre 2014, à la suite du festival Rock en Seine organisé par l'association Plus de sons (l'association) du 22 au 24 août 2014, ayant pour partenaire

X... et l'EARL groupement des Roches aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oreins - désistement du pourvoi Pourvoi n° : R 23-18.805 Demandeur : la société Cabinet Menut Rocher Défendeur : Mme [M] Requête n° : 16/25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Complexe commercial de la Roche-Posay

Durand, La Roche-sur-Yon (Vandée), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

Max X..., domicilié à la polyclinique Saint-Roch, ..., 2°/ de la polyclinique Saint-Roch, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la Direction régionale des affaires

Max X..., domicilié à la polyclinique Saint-Roch, ..., 2°/ de la polyclinique Saint-Roch, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la Direction régionale des affaires

David X..., demeurant précédemment Pavillon La Clairière, Centre hospitalier spécialisé, 85000 La Roche-sur-Yon, et actuellement au Centre d'hébergement ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejPeroffice Pourvoi n° : H 18-17.374 Demandeur : la société Saint-Roch Défendeur : M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR DECIDER QUE LA VENTE, INTERVENUE A SAINT-DENIS DE LA REUNION, ENTRE MICHAUD ET ROCHE ETAIT PARFAITE, VIOLE LE PRINCIPE

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, services de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1998 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon

Michel C..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3 / M. Jean X..., demeurant ... à Enghein-les-Bains (Val-d'Oise), 4 / M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bénabent, avocat aux Conseils pour la SCI du Rocher et M. Y....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2008), que la SCI La Roche aux Loups (la SCI), propriétaire

- B 2 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires Résidence Saint-Roch - B 2 ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième

Au vu de ces articles, la société YVES ROCHER prétend au rejet des pièces qui ne concernent pas te contentieux t'opposant à Madame Y..., sans te citer expressément.

groupe Bouygues construction ; que devenu agent d'études le 15 février 2005, le salarié a signé le 18 mai 2005 un avenant à son contrat de travail en qualité de conducteur de travaux à l'agence de La Roche-sur-Yon