.] – [...], assisté d'un professeur de trombone émérite ou d'un tromboniste de l'Opéra de Paris de son choix, avec pour mission de : 1° – convoquer les parties et procéder à l'examen de M.

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle Silvestri-Baujet, demeurant ..., prise ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL News Trans Atlantique, 3 / du CGEA

André X..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle Silvestri Baujet, demeurant ..., prise ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL News Trans Atlantique, 3 / du CGEA sud-ouest

1 / que la Fédération départementale des chasseurs de la Guadeloupe a clairement soutenu dans ses conclusions devant la cour d'appel de Basse-Terre que "le 15 juillet 1996, Mme X... est surprise en train

l'article 1315 du code civil et des articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail ; 3 / qu'il était fait grief au salarié d'avoir acheté, fait facturer et régler par l'entreprise des billets de train

informatique avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que "le dirigeant de MJ informatique est fondé à demander cette réévaluation à un tel niveau (35 000 000 francs) dès 1997, puisque : - il est en train

qu'il se présentera devant la juridiction de jugement ; qu'il a en effet déjà été condamné à deux reprises pour abandon de famille et notamment à une peine d'emprisonnement de dix-huit mois qu'il est en train

certains individus, interpellés le jour et sur les lieux des faits dénoncés par la partie civile et dont certains ont été jugés, en vue d'un recoupement avec les images d'un individu non identifié filmé en train

d'extrême droite dont l'image est connue et publiée, en légende de la photographie d'un tiers qui se baigne et dont le geste évoque un salut nazi, sur un mode satirique (publication du 28 juillet 2017 « en train

territoire de l'ACCA de Montplonne, dont le prévenu connaît parfaitement les limites comme en en ayant été membre ; que le témoin a vu le prévenu tirer un sanglier, puis l'achever à bout portant avant de le traîner

attaqué, p. 3, dernier alinéa) ; qu'"elle produisait une attestation circonstanciée de Z..., compagne postérieure du susnommé : (que), d'après celle-ci, le 8 mars 1998 après la sieste, elle l'avait vu en train

qu'à l'audience du tribunal, sont en tout point concordantes et que si le prévenu y relève quelques différences de détails, telles le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train

des manipulations de comptes ; que sa mauvaise foi est encore établie par les arguments dont elle use pour sa défense à savoir un commerce parallèle qui lui aurait procuré les sommes nécessaires au train

pouvait retenir l'existence de l'infraction, en l'état de sa propre constatation selon laquelle la victime faisait partie de l'équipe de secours d'une piste de ski, et se trouvait au moment des coups en train

quoi qu'il ait donné les terres agricoles à bail à sa fille, le prévenu est l'auteur des faits qui sont susceptibles de lui être reprochés ; qu'il admet vouloir couvrir sa fille car celle-ci était en train

positifs de complicité; que son attitude, relevée par les témoins, durant tout le temps du vol à main armée, ne laisse aucun doute quant à la connaissance qu'il avait de ce que Brahim Y... était en train

A... a été victime ; "aux motifs que rien n'établit que la victime ait noué la longe à son poignet, celle-ci pouvant fort bien s'être enroulée autour de celui-ci par le fait que la victime a été traînée

habituelle avec des personnes se livrant à la prostitution qui lui remettaient les loyers des cases où elles exerçaient leur activité, Yves B... n'a pas pu justifier des ressources correspondant à son train

Z... 2 / de Me X..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Traco, 3 / de M.

clause pénale manifestement excessive en ce qu'elle permettait au crédit-bailleur de déduire le prix de revente du matériel quel que soit ce prix, même bradé par la faute de Slibail qui avait laissé traîné