X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Banque nationale de Paris (BNP), les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris

unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

a engagé une procédure en injonction de payer ; Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Attendu que la société financière EURL Judel reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à

Edouard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la banque Neuflize Schlumberger Mallet, société anonyme, dont

Sur le moyen unique : Attendu que M.

Jean-Claude Z..., 2 / de la Banque nationale de Paris (BNP), defendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° X 98-14.373 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 juillet 1989), que M.

au profit de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

pour obtenir paiement du solde du principal de sa créance, elle a poursuivi les cautions en exécution de leurs engagements ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que la banque

Claude C..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la Banque de participations et de placements, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit de la Banque populaire du Massif Central, dont le siège social est ...,

(Côte-d'Or), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 1991

Chambre, Section B), au profit de la BANQUE LOUIS DREYFUS, société anonyme, dont le siège social est ... (8e), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Jéol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 avril 1989), que, tiré accepteur d'une

Z... de son son désistement envers Mme X... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 décembre 1995), que M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre), au profit de la Banque Vernes, dont le siège social est ..., défenderesse

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Angers, 11 janvier 1994), que la société

unique, pris en ses diverses branches : Attendu que Mme X... a formé une demande de redressement judiciaire civil ; que le tribunal d'instance a aménagé le paiement de ses dettes ; que l'arrêt

Elie X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble Bérat, 31370 Bérat, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile 1), au profit de la banque La

placements, anciennement Banque Stern dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre Section B), au profit de la Société MGV