Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

signification de la décision attaquée ; Attendu qu'il ressort des pièces de la procédure que l'arrêt attaqué, rendu le 20 septembre 2012 par la cour d'appel de Paris, a été signifié à la société Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alain Manoukian, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Alain et Yvan X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt mai deux mille quatorze.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Alain X... et Jean Y... des chefs d'établissement

Pierre-Alain X... faisait lui-même état de son impossibilité de travailler tant à Mont-de-Marsan qu'à Bordeaux ; que, dès lors, aucun salaire ni remboursement de frais n'était dû à M.

Alain X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Marie-Hélène X... et M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe le 19 novembre 2004, la SCP Gatineau, avocat de la société Alain

Alain X..., M. Olivier X... l'a assigné en remboursement ; Attendu que M.

Alain X..., demeurant à "La Butte", route de Maure, 35330 Mernel, 3 / de M.

Alain X... a assigné son frère, M.

Alain X... et son épouse avaient accueilli Jeanne X... à leur domicile et avaient géré ses biens ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Alain Y... sur le fondement de l'article 233 du code civil.

Alain X... et Mme Adeline X... était rapportée par les pièces produites et, d'autre part, que M. et Mme Alain X... ne parvenaient pas à démontrer que les parties ne procédaient entre elles que par échange

Alain X... dans le procès-verbal de comparution du 2 juin 2010 pour tenir pour acquis que M.

Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme N..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société W...