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91 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100399

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Alexandre V..., Mlle Jennifer U..., Mlle Tiphaine T..., Mlle Anne Sophie S..., M. Eric R..., M. Nicolas Q..., Mlle Baghdad CCC..., Mlle Julia DD..., M. Pietro CC..., Mlle Aurore AA..., M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10451

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

Alexandre D... salarié et Mme Johana E... stagiaire ont tous deux assistés à la scène et ont confirmé le déroulement des faits ; que M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11224

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 septembre 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Alexandre GGGG... , domicilié [...]                          , 17°/ à M. I... J..., domicilié [...]                               , 18°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02156

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

invoquant une rupture d'égalité salariale à son détriment, ne fournit aucun renseignement laissant supposer une inégalité de rémunération telle que dénoncée, alors qu'elle produit une attestation d'Alexandra

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00485

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

X...que quelques jours après l'arrivée de M Z...celle-ci était venu se plaindre à lui de son manque d'entrain et d'assimilation ; que celui-ci était venu plusieurs fois le voir pour se plaindre d'Alessandra

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03235

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

factuels l'existence d'une action concertée entre les auteurs de l'escroquerie ainsi révélée ; que les opérations de facturation successives et les transferts de fonds ne pouvaient efficacement se dérouler

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10340

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

derrière la banque de réception avec écran de visualisation de la vidéosurveillance des différents accès, le réfectoire/vestiaire) ; qu'il est mentionné dans cette étude de poste que le travail se déroule

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

AAAAAAAAAAA..., 293°/ à Mme Isabelle NNNNNNNNN..., 294°/ à Mme Maryse OOOOOOOOO..., 295°/ à Mme Alexandra PPPPPPPPP..., 296°/ à Mme Stéphanie QQQQQQQQQ..., 297°/ à Mme Martine RRRRRRRRR..., 298°/

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10212

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Cet entretien s'est déroulé en présence de Monsieur H... E... et de monsieur Alexandre F.... Monsieur H...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10459

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

passer et modifier leurs commandes, ainsi que pour le chiffrage et la facturation et que celle-ci était joignable régulièrement avant huit heures, entre midi et deux et après dix-huit heures ; que Mme Alexandra

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CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

A... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

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CC

cr

61372634cd58014677423bee

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

B... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00874

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

l'UES ; qu'il en résulte qu'au niveau de l'UES la période transitoire, instituée par les articles 11 IV et 13 de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008, ne prend fin que lorsque des élections se sont déroulées

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200400

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

certaines des opérations ont été effectuées par les huissiers mandatés à cet effet dans les locaux de la SAS ALM Allain, elles n'ont porté que sur les documents concernant la SARL BG2C, elles se sont déroulées

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01860

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

F... ; "aux énonciations que, à l'audience de l'après-midi du 29 mai 2018, après avoir entendu Me Alexandra Bourgeot, au soutien de ses conclusions, puis en leurs observations les conseils des parties

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other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV085

Cassation

14 décembre 2009

14 décembre 2009

F... a présenté à Mme Y... la manière et les conditions dans lesquelles l'audition allait se dérouler et elle en a accepté les termes et paru apte à être entendue.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00033

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Alexandre Y..., domicilié [...]                       , 2°/ à Pôle emploi agence Paris 18e, dont le siège est [...]                              , défendeurs à la cassation ; M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Par la présente, je vous confirme le contenu de ce rendez-vous qui s'est déroulé ce même jour dans l'après midi.

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