AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LES EPOUX ALEXANDRE Z... ET MARIE Y...

Jean-Claude A... d'avec qui elle avait divorcé, vivait, à la naissance d'Alexandre, au [...]                                ainsi qu'il résultait de ses avis d'imposition et non avec M.

Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...

Alexandre Y..., demeurant 65, Sotogrande, Le Golf, 33470 Gujan-Mestras, 2 / de Mme Maryse Ges, demeurant ..., Les Portes du Pyla, 33260 La Teste, 3 / de la société Les Cèdres argentés, société à

Alexandre X..., demeurant chemin des Terriers, La Croix Rouge, 06600 Antibes, le premier, en cassation d'un arrêt rendu par la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 29 mai 1992 (2e chambre civile), le second

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandre D..., née C..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par

qu'Héléna A... sont des jeunes femmes équilibrées et qui ne présentent pas de troubles de la personnalité ; que toutes deux ont suivi un cursus scolaire ordinaire, Alexandra est en apprentissage d'aide

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre

[F] [I], domiciliés tous deux [Adresse 6], 3°/ à la société Nicolas associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Alexandre Mabille environnement,

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Claudie Z..., prise en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens d'Alexandre

Alexandre X..., demeurant à Saint-Martin-sur-Ouanne, Charny (Yonne), "Le Pressoir", défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France

Alexandre X...

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1995 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (section encadrement), au profit : 1°/ de M.

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Alexandre X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Suzanne Y..., veuve X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Guillaume X... et Mme Alexandra X...

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

Jean-Charles Z..., Me Bertrand E..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque