Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2003, qui les a condamnés, tous les trois, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, pour agressions sexuelles aggravées et exhibition sexuelle, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement

et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M. et Mme B... coupables d'extorsion de signature au préjudice d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 12 décembre 2005, qui, pour violation de domicile, l'a condamné à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 janvier 2005, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 1998, qui, pour dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 1995, qui, pour corruption de mineures de 15 ans, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 9 novembre 2001, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont

Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

Alain, - Z...

des fins de la poursuite et débouté la partie civile de son action ; "aux motifs que Daniel Y..., maire de Puymeras dénonçait l'alcoolisme, le travail incorrectement accompli et l'insubordination d'Alain

Alain, - LE SYNDICAT CFDT DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ET MINIERES DE LA REGION CAENNAISE , parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi d'Alain Z... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 121-6, 121-7

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 15 décembre 1999, qui, pour vols avec usage ou menace d'une arme et délit connexe de participation à une association

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... et d'Henri Z..., le premier

l'association de défense des intérêts collectifs des contribuables et consommateurs de Plachy-Buyon ; "aux motifs que, dans sa citation devant le tribunal correctionnel d'Amiens du 30 mars 2001, Alain

Alain, prévenu, - Y... Gérard, - Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 12 juin 1997 qui, pour non-assistance a personne en péril, a renvoyé la première des fins de la poursuite, a condamné le