), des lésions méningées vasculaires et cérébrales (lacérations de la dure-mère), déchirure d'un sinus veineux, contusion et destruction du tissu cérébral (lobe frontal gauche), une contusion traumatique

gauche inférieur du caisson de la façade pour l'intérieur et pour l'extérieur l'absence de clôture (pièce n° 10). - Ce trou a été réparé en façade pour le montant de 1 780 € HT, soit 2 128,90 € TTC, auquel

, et j'étais aux anges. Mais mon père a eu une urgence à gérer, et n'a pu me rejoindre qu'à l'entracte.

résulte, notamment, du plan des lieux de l'accident, que le stop installé à la limite du carrefour du CD 275A et de la RN 31 est en biais, que le point d'impact sur le véhicule de Laurent Z... se situe à l'angle

à la sortie du virage et affirmé que le choc provenait de l'empiétement de l'autobus, Paul X... devait convenir, lors d'une confrontation (D. 205), de son propre débordement à gauche, du déplacement de

voie de rabattement dans le sens montant ; que l'enquête a établi que le véhicule piloté par Stéphane X... , qui empruntait la voie ascendante, s'était engagé dans la voie centrale pour virer à gauche

la personne de Mélanie Z..., et l'a condamné à des sanctions pénales ; "aux motifs qu'il s'est avéré que le tir (de bombarde) a été effectué non dans le milieu de la zone de sécurité mais trop à gauche

sur la force probante du procès-verbal ; que, selon l'article R. 415-5 du code de la route, "lorsque deux conducteurs abordent une intersection par des routes différentes, le conducteur venant par la gauche

de 17 mètres ; la façade comporte deux baies vitrées horizontales (plus larges que hautes), dont les menuiseries sont en aluminium et deux portes-fenêtres formées par des volets en bois ; la partie gauche

(passager de la voiture de François A...) et la mort de celui-ci et d'avoir fait rouler son véhicule sur la partie gauche de la chaussée (sur laquelle survenait la voiture des victimes directes de l'accident

l'autre est plus grand et vêtu d'un haut clair ; que nous nous dirigeons immédiatement vers la rue Kellermann que nous empruntons et constatons que l'individu au haut clair est seul sur le trottoir de gauche

d'entrée, puisqu'aucune trace d'effraction n'y était davantage relevée ; que le bidon d'essence ayant servi à la mise à feu appartenait au prévenu ; qu'il a, en effet, été retrouvé sur place, dans l'angle

Michel-Ange X..., qui avait quitté les lieux à l'arrivée des policiers ; que l'enquête allait établir que Mme B... avait été la maîtresse de M.

caractères à l'intérieur d'un cartouche rectangulaire de 2,4 cm X 14 cm sur fond de couleur jaune orangé ; en haut à droite, un bloc comprenant le nom et les coordonnées du destinataire ; en haut à gauche

avec déficit du membre supérieur gauche ; qu'une première période d'incapacité totale de travail (ITT) était fixée à 90 jours et il ne pouvait être entendu par les enquêteurs ; que dans la nuit du 12

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

1986 qui parvenait à un prix de 13, 5 MF n'a jamais été évoquée, les cogérants de la SCI ayant jugé cette estimation insuffisante ; que les prévenus ont fait état, à l'audience, d'un premier rapport Galtier

E..., carrossier, a lui-même considéré que les dégâts du véhicule Samba ne pouvaient correspondre à un choc avec un autre véhicule, mais plutôt à un heurt avec un pilier, un mur, un angle et que ceci permet