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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372207cd580146773f9a6e
23 mars 1994
23 mars 1994
Ryad X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de Mme Pierrette, Bernadette, Marie Y..., demeurant
Source officiellesoc
61372218cd580146773fa2b2
2 février 1994
2 février 1994
Hubert Y..., sise Maisonneuve, Saint-Martial de Nabirat (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Bergerac (section encadrement), au profit de Mme Pierrette
Source officiellecomm
613722dbcd580146774025ce
17 juin 1997
17 juin 1997
Pierrat, demeurant ..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Rustdène France et ès qualités d'administrateur de M. Jacques X..., 2°/ de M. Z...
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18d7
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Pierrette, demeurant ... (Aude), 3°) M. M... Yves, demeurant ... (Aude), 4°) M. XM... Gilbert, demeurant ... (Aude), 5°) M. H... Yvan, demeurant ... (Aude), 6°) Mme L...
Source officielleciv3
613721decd580146773f84ee
16 juin 1993
16 juin 1993
André, Samuel A..., demeurant ... (20ème), 28) Mme Jacqueline, Anne-Marie, Pierrette B... épouse A..., demeurant ... (20ème), 38) M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300374
28 février 2017
28 février 2017
Daniel A..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Pierette B..., domiciliée [...] , 5°/ à M.
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe994
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Jean-Pierre YA..., 70 / de Mme Anne-Marie YF..., 71 / de M. Georges ZW..., 72 / de M. Paul ZX..., 73 / de M. Alain ZO..., 74 / de Mme Nicole AY..., 75 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310056
7 février 2019
7 février 2019
Georges C..., domicilié [...] , 5°/ à Anne-Marie D... veuve E..., ayant été domiciliée [...] , décédée, aux droits de laquelle vient l'union départementale des associations familiales de la Côte d'Or,
Source officielleciv3
613723a2cd5801467740c518
14 mars 2001
14 mars 2001
son maire en exercice, domicilié à l'Hôtel de Ville, 97460 Saint-Paul, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Anne-Marie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469
22 septembre 2015
22 septembre 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Pierrette X... de ses demandes de rejet de pièces ; AUX MOTIFS QUE « s'agissant de la pièce n° 41 qui est seule
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300436
3 mai 2018
3 mai 2018
Graham C..., 9°/ à Mme Pierrette D..., épouse C..., domiciliés [...] , 10°/ à M.
Source officiellesoc
6137231acd58014677405715
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Kheira X..., demeurant ..., 2 / de Mme Annie Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Claudette Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise A..., demeurant ..., 5 / de Mme Michelle B..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f8b
7 février 1990
7 février 1990
novembre 1986 par la conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de : 1°) Madame Francinette D..., demeurant à Firminy (Loire), 8, tour de Varan ; 2°) Madame Pierrette
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd51
19 février 1997
19 février 1997
Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ESSONNE, du 8 février 1996, qui, pour homicide volontaire, vol, dégradation par incendie, l'a condamné à 18 années de réclusion criminelle ; Vu le
Source officielleciv1
61372663cd580146774252ad
3 mai 2000
3 mai 2000
Patrick Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Paulette Z..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de Mlle Pierrette Z..., demeurant chez ..., 5 / de Mme Marie C..., épouse Z..., demeurant Villepetout n°
Source officielleciv2
61372494cd58014677416ac6
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Pierre Renucci, 2 / de Mme Edmonde Nicolas, 3 / de la société Le Continent, aux droits de laquelle vient la société Generali assurances IARD, 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200482
4 mars 2008
4 mars 2008
Christophe X...,..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Pierrette Y..., domiciliée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200483
4 mars 2008
4 mars 2008
par Mme Véronique X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Pierrette
Source officiellesoc
613721fbcd580146773f93de
20 janvier 1994
20 janvier 1994
Pierrat, demeurant à Epinal (Vosges), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officiellesoc
613722d5cd58014677402068
25 mars 1997
25 mars 1997
l'Abbaye, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Fécamp (activités diverses), au profit de Mme Pierrette
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