X..., engagé par la société Air France le 11 juin 1987 en qualité de personnel navigant technique (PNT) et devenu commandant de bord sur Boeing 737-500 a, avec son accord, été détaché auprès de la Société

Z..., consultant financier, qui souhaitait acquérir le bowling de Mérignac, est entré en relation avec Alain J... qui lui demandait de monter une dossier pour le rachat du bowling et lui faisait signer

à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 4 du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Afritrust Luxembourg a acheté à la société BACG deux aéronefs Boeing

[Localité 1] et Bowling [Localité 2], de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat des sociétés Etoile 8 [Localité 2] et O'bowling ; Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, et après en

selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification de l'état de frais de la SCP Bolling-Durand-Lallement

que, pour les déclarer coupables des infractions, les juges d'appel énoncent qu'Henri M..., délégué syndical, a, le 8 octobre 1999, bloqué sur le tarmac, à l'aide de plusieurs véhicules de piste, un boeing

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bowling

, salle polyvalente pour séminaires liés à l'activité bowling, DAB, réparation du matériel du bowling.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Bowling

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président (Montpellier, 18 décembre 2013) et les productions, que la société Bowling

avoir reçu, par lettre du 26 octobre 1982 un avertissement pour non-respect des horaires et rendement insuffisant il lui a été notifié, par lettre du 28 octobre 1982 son affectation sur le chantier de Bolline

judiciaire de la société Vidéo Import, contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2013 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Bowling

Bernard Y... et la SA Bowling du Mâconnais représentée par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° U 14-14.471 et P 14-20.124 ; Donne acte à la société Bowling Carré Sénart du désistement de son pourvoi

Bowling de Bordeaux ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quatorze octobre deux mille quatorze.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que, près de trois ans après le commandement délivré le 16 février 2006, la société Bowling

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marina bowling, dont le siège est ..., Le Vauban, 06600 Antibes

ordonnant "la compensation entre les créances réciproques", et condamnant M. et Mme X... aux dépens ; que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP Bolling-Durand-Lallement