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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d4cd58014677402013
25 février 1997
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la société Manufacture Michelin, dont le
613722b6cd580146774007c0
11 décembre 1996
Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale) , au profit de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin
61372313cd5801467740514c
20 mai 1998
Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Manufacture Michelin
61372221cd580146773fa7cb
8 février 1994
Michelle, demeurant ...
613722e1cd58014677402a9b
22 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite
613722f6cd58014677403c38
17 mars 1998
, dont le siège est centre Blaise YI..., ..., 4°/ du syndicat CFTC Michelin, dont le siège est centre Blaise YI..., ..., 5°/ de Mme Michèle XQ...
613720decd580146773ef137
25 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la MANUFACTURE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, dont le siège social est ...
613722e9cd580146774031de
27 juin 1997
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège
61372308cd5801467740495a
7 mai 1998
Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société La Manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200198
15 février 2018
cour d'appel de Metz (renvoi après cassation), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Agnès Y..., épouse Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son mari, Michel
61372224cd580146773fa8fd
6 juillet 1994
Michel X..., demeurant ... à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai 1994, où étaient présents : M.
613723becd5801467740d976
17 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de M.
613723f6cd580146774107d0
13 février 2002
613721fecd580146773f9559
2 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° Q 91-16.178 formé par : La société Manufacture française de pneumatiques Michelin
61372153cd580146773f2d67
10 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions, dont le siège est
6137216dcd580146773f3a54
21 février 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, dont le siège est place des Carmes à Clermont Ferrand (
61372196cd580146773f5009
29 janvier 1992
Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de M.
613722bacd58014677400b83
2 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par action
61372398cd5801467740bd51
613720d3cd580146773eeb57
21 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°) la MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, dont le siège social est à Clermont-Ferrand
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