Christiane, épouse Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre spéciale des mineurs, en date du 20 février 2001, qui, dans la procédure suivie notamment contre

Christine ?"

Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Christian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2000, qui, pour exercice illégal de la pharmacie en récidive, l'a condamné à 50 000 francs d'amende

David, Mmes Duvallet, Chamley-Coulet, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Christian, - Y... André, - Z... Jean, - A... David, - B... Bernard, - C...

Christian contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (5ème chambre) du 27 janvier 1988 qui pour introduction irrégulière d'alcool dans un débit de boissons, l'a condamné à 22 amendes fiscales

Christian I..., domicilié [...]                            , 13°/ M. Cyril J..., domicilié [...]                                     , 14°/ M.

Christian Z..., domicilié [...]                                                                , 4°/ à M. Erick A..., domicilié [...]                                 , 5°/ à M.

unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christine

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 mai 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Marie-Christine, - Z...

taux d'intérêt ; que la SCI du Dahut, qui est emprunteur, est déjà propriétaire d'un immeuble situé en Gironde, au Bouscat, qui est loué et l'opération visait à un nouvel investissement locatif à Chamonix

G... et son épouse, résidents américains, ont acquis ce tableau lors d'une vente publique aux enchères organisée à [...] par la société Christie's.

Xavier H..., domicilié [...]                                        , 7°/ à Mme Christine I..., domiciliée [...]                         , 8°/ à M.

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mme Catherine X... civilement responsable et l'a condamnée à verser à titre de dommages-intérêts les sommes de 800 euros à Mme Christine

Stéphane U..., domicilié [...],                                 29°/ Mme Christine V..., domiciliée [...],                                     30°/ Mme Evelyne W..., domiciliée [...],