AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMA BLANCHE BIRGER, dont le siège est ... de la Réunion (Réunion

Yvan YF..., demeurant ..., 47 / Mme Evelyne Z..., demeurant Lucerne 6003, Winkelried Str. 11 (Suisse), 48 / M. Bernard XD..., demeurant ..., 49 / M.

Evelyne, - Y... Mohamed Ali, - Y... Amna, épouse Z..., - Y...

Blanc, président, M. Castel et M. Richard, conseillers, d'autre part, que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, MM.

lesquelles son père se livrait sur elle à des attouchements sexuels, et expliquait ainsi que par trois fois son père avait mis son sexe contre sa "founette" précisant qu'il était dur et que de l'eau blanche

Palma, domiciliée [...] , 15°/ Mme Paula AAAAA..., domiciliée [...] 16°/ Mme Lorena DDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD... , domiciliée [...] , 17°/ Mme Evelyn EETüv , domiciliée [...] , 18°/ Mme BBBBB...

La réunion se termine par un avis du CCE sur le livre III, seuls 4 membres décident de participer au vote, les autres refusant d'y participer, résultat du vote :-2 bulletins blancs-2 favorables ".

Alain XN..., demeurant ... la Blanche Herbe, 44 / de Mme Françoise XO..., demeurant ..., 45 / de Mme Béatrice XP..., demeurant ..., 46 / de Mme Christiane XQ..., demeurant ..., 47 / de Mme

après-midi et ce soir-là, alors que la famille de Kheira Z... prend fait et cause pour son mari qui est également un neveu et cousin ; que ces contradictions concernent notamment la chronologie des événements

. ; qu'il est constaté que celui-ci présente quatre blessures par arme blanche, deux sous l'oreille gauche, une sur l'oreille gauche et une dernière sur le crâne à hauteur de l'os pariétal qui a été transpercé

trente mois d'emprisonnement ferme ; " aux motifs que le 13 février 1997, à 1 heure 15, les fonctionnaires du commissariat de police de Dinan étaient avisés de ce qu'une personne, blessée par arme blanche

qu'en l'espèce, en omettant de constater que le prévenu avait conscience, au moment même de l'accomplissement des prétendues manoeuvres, de la fausseté de l'entreprise ou du caractère chimérique de l'événement

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Cecilia KKKK..., 2°/ Mme Blanca

prévenu ont un point commun constant: Michel X... a effectivement traversé la localité de Sammeron, venant de Meaux par la RN 3, au volant de son véhicule de fonction - une Renault Express de couleur blanche

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

à leurs noms et qu'ils ne s'étaient d'ailleurs jamais rendus à la mairie de Morne-à-l'Eau ; qu'ils ont précisé qu'avant leur départ de la Gaudeloupe, leur père leur avait fait signer des feuilles en blanc

Isidore, Pierre, Elie OE..., 431°/ Mme Evelyne, Danièle, Michèle XXS..., épouse DP..., demeurant ensemble à Paris (16e), ..., 432°/ M.

domaines tels que les maladies physiques ou morales "amour, travail" ou même "cas désespérés" ; que ces publicités étaient destinées à attirer des personnes rendues fragiles ou vulnérables par des événements