Les consorts [Y]-[J] font grief à l'arrêt de rejeter l'ensemble de leurs demandes, alors « que les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fremarc, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les 39 prévenus coupables de détention arbitraire suivie d'une libération avant le septième jour ; " aux motifs qu'Alexandre S... a déclaré qu'il ne s'est jamais senti

celui que subissent malgré eux, en raison de leurs différences physiques apparentes, les personnes étrangères de race noire par rapport à la clientèle nationale qui, pour cette raison, "a du mal" à se sentir

Y... exerce la profession d'architecte et ne perçoit donc pas immédiatement les revenus de son travail ; que les conséquences financières de son arrêt de travail ont donc continué à se faire sentir plusieurs

personnes qui ont été victimes d'une diffamation ou d'une injure ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations des juges du fond qu'à la lecture du tract, le dirigeant de l'entreprise ne pouvait que se sentir

[C] a emprunté le même parcours que l'huissier, sans rechercher comme il lui était demandé si le caractère dangereux du sentier dont M.

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 1987) que la société Soudure autogene française (la société SAF) était propriétaire de la moitié des actions de la société Fresa

nullement fait le constat qu'une odeur forte d'essence ou de cannabis régnait dans l'habitacle du fourgon, seul le chien des douaniers, à l'odorat forcément plus puissant que celui du prévenu, ayant senti

privant ainsi sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors 2°) que, dans ses conclusions d'appel, Langlois avait également fait valoir que la preuve de la menace dont il s'était senti

Les segments étaient sertis dans les gorges et recouverts de calamine ancienne, ce qui indique formellement qu'un grippage avait eu lieu depuis longtemps, devant remonter sans aucun doute à une date antérieure

X..., ainsi qu un courrier qu elle avait été conduite à adresser à la société SEMTI ; qu en affirmant dès lors que la SAGEM ne verse aux débats aucun élément susceptible de conduire à considérer que M.

J'ai senti à cette époque que Y... cherchait déjà des prétextes pour rester seul, disant qu'il aurait beaucoup de travail, qu'il n'aurait pas le temps de s'occuper d'elle et qu'ils ne se verraient pas

des saisies contrefaçon, puis agi en contrefaçon et concurrence parasitaire à l'encontre des sociétés SSL Infinitif, Marlène, SALM, Naf Naf boutiques, SSL, Morgan, CDT distribution, La Gadgeterie du Sentier

X... qui indique que le sentier litigieux traverse l'ensemble composé par les parcelles numéro 593 et 595 ; Qu'en statuant ainsi, alors que dans ses conclusions, M.

branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du 26 septembre 1989 le tribunal a arrêté le plan de cession de la société Borie Fricard

Jean-Pierre Y..., si Germaine Y... n'avait pas gratifié ses proches et les autres légataires des fonds qu'elle avait retirés de son compte bancaire, lorsqu'elle a senti sa fin approcher, de sorte qu'ils

si cette menace, qui n'avait aucune réalité compte tenu de la situation hiérarchique des prévenus, ne pouvait être prise au sérieux par le stagiaire, et si celui-ci, qui avait déclaré ne pas s'être senti

simple contacts préliminaires non suivis d'effet puisque le nommé Hassan B... ne s'est pas présenté au premier rendez-vous et suite à un appel téléphonique, a refusé de se rendre à un second, ayant senti

1994, que la parcelle litigieuse se trouvait dans le périmètre de protection d'un monument historique, que les alignements de la rue étaient conservés et qu'il existait un projet d'élargissement du sentier