CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

952 résultats pour « Jean-Baptiste RENOU- »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f3cd58014677421cb0

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

X..., dont le comportement agressif et dangereux était connu, qui avait des raisons évidentes de lui en vouloir, parce que l'épouse de Jean-Baptiste X... avait quitté ce dernier au profit de José Y...

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7d8

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

est ... 5, 92200 Bagneux, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (chambre des expropriations), au profit de la société civile immobilière Jean-Baptiste Fortin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01975

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Jean-Baptiste X... de sa demande tendant à la condamnation de la société Ionis groupe à lui payer la somme de 2 299, 50 euros à titre d'indemnité pour irrégularité de la procédure de licenciement ; AUX

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212aa

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 novembre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises spécialement composée de PARIS sous l'accusation

Source officielle
CC

cr

6137264ccd5801467742477d

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101011

Cassation

22 octobre 2008

22 octobre 2008

époux Jean-Baptiste Y... et Olivia A... ; Mais attendu qu'il est justifié par un acte de décès que Jean-Baptiste Y... est décédé le 18 août 2008 et que son décès a été régulièrement notifié ; Qu'il

Source officielle
CC

civ3

60794cd79ba5988459c473c9

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Manuel X..., qu'une partie des travaux de maçonnerie a été réalisée en commun par Manuel et Jean-Baptiste X..., qu'à aucun moment, M.

Source officielle
CC

civ2

6079432b9ba5988459c414fa

Cassation

27 avril 1974

27 avril 1974

CONTRE UN JUGEMENT QUI, SUR LE RECOURS FORME PAR DOMINIQUE Y... ET DAME RENEE X..., TIERS ELECTEURS, A REFUSE D'INSCRIRE B... JEAN-LUC, RADIE Z... JEAN-BAPTISTE, A... ANGE-BAPTISTE ET C...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick Y

613725aacd5801467741fa0a

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - BUREAU Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ1

60794beb9ba5988459c443f6

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, JEAN-BAPTISTE A... EST DECEDE EN 1953 ET SON EPOUSE MARIE-LOUISE X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01222

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

Jean-Baptiste X... le 28 juillet à 13 h 30 ; qu'il n'est pas discuté que le temps de travail de M. Jean-Baptiste X... ce jour là se finissait à 13 h 30 ; qu'ainsi M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01409

Cassation

7 juillet 2010

7 juillet 2010

: 2 - Liste Monsieur Jean-Michel Y... et Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48c64

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

Jean-Baptiste et Pierre X..., se portant fort de leurs cohéritiers d'une parcelle située sur le territoire de la commune de Palneca, ont, par actes sous seing privé du 30 octobre 1994, cédé une partie

Source officielle
CC

civ1

613723c8cd5801467740e0f6

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Jean-Baptiste B..., 4 / Mme Annie-Paule B..., épouse F..., demeurant tous les quatre à Arrataggio, route de Bonifacio, 20137 Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par

Source officielle
CC

civ1

60794c019ba5988459c446f1

Cassation

5 mai 1981

5 mai 1981

ET JEAN-BAPTISTE A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10368

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 MAI 2023 La société Domaine Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300194

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

X... de la société ; qu'au soutien de sa demande de retrait pour juste motif, Jean-Baptiste X..., qui indique se trouver dans l'impossibilité manifeste de céder ses parts à un tiers eu égard au caractère

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2f

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Monsieur Jean-Baptiste X..., demeurant à Vigeois (Corrèze), rue Centrale

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c500c3

Cassation

4 mars 1981

4 mars 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MENUIBAT DONT JEAN-BAPTISTE X...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb6

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...

Source officielle

Page 4 sur 48

← PrécédentSuivant →