Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'une leçon collective de tennis donnée par M. X..., M.

LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 28 MAI 1963, LA DEMOISELLE X..., TITULAIRE D'UN PERMIS DE CONDUIRE LES AUTOMOBILES DEPUIS 1957, PRENAIT UNE LECON

pourvoi de la Mutuelle assurance de l'Education (MAE) : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 29 avril 1998), que Mme Personnettaz, institutrice, qui expliquait à sa classe un mouvement au cours d'une leçon

Alain Y..., 2 / Mme X..., Lécuroux, épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1997 par le tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge, au profit : 1 / de la

rapporter la preuve d'une faute de la société Gestion Espace Equitation, ayant participé à la production du dommage ; qu'il était constant que le jour des faits madame Y..., qui avait déjà reçu trois leçons

entre la clientèle et les agences dirigées par Antonio Z... s'analysent en contrats de prestations de service ; que le défaut de fourniture de la prestation, à savoir l'absence totale ou partielle de leçons

Z... assorti d'une légende ainsi libellée : "A trop donner des leçons à tout le monde, vous ne voyez plus vos incohérences", et deux autres, qui illustraient l'article lui-même, représentaient M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'envisageant de réduire ses effectifs, la société Rolot-Lemasson a consulté son Comité d'entreprise

On ne donne pas de leçons de gestion financière à un parti politique quand le sien est en déficit de plusieurs millions et qu'il nourrit vos filles et vos gendres.

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE SAINT-MARTIN FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE DES INDEMNITES A CAMBILARGIU EN REPARATION DU PREJUDICE CAUSE PAR LA PERTE DE LECONS

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 9 avril 1994, Mme X... s'est gravement blessée au cours d'une leçon d'équitation

X..., que les revenus de celui-ci, selon ses propres déclarations fiscales, étaient composés à 91 % provenant de sa clientèle privée auprès de laquelle il encaissait directement les leçons, que le reste

PROUVES, PAR CONTRE LE DEUXIEME GRIEF ETAIT ETABLI ET CONSTITUAIT UNE FAUTE GRAVE, ALORS QUE LA COUR D'APPEL A AINSI DENATURE LA LETTRE DE LICENCIEMENT QUI LUI REPROCHAIT, NON PAS D'AVOIR DONNE UNE LECON

civile ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a relevé que Mme X... avait été embauchée en qualité de secrétaire d'accueil et exerçait ces fonctions et que, même si elle avait parfois donné des leçons

ETAIENT TOUJOURS DIRIGEES PAR UN MONITEUR, N'ETAIENT QUE LE PROLONGEMENT DE L'ACTIVITE D'INSTRUCTION DU CENTRE, LAQUELLE N'A PAS LE CARACTERE COMMERCIAL; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RAPPELE QUE LES LECONS

X..., qui prenait une leçon de conduite de motocyclette, le 1er octobre 1985, sous la direction d'un moniteur, M. Y..., a fait une chute au cours d'un exercice et a été blessé ; qu'il a assigné M.

N'A PAS ECRIT, EN EFFET, "JE" LEGUE A "MON" DECES TOUS "MES" BIENS, MAIS, EN CAS DE DECES DE "NOUS DEUX, NOUS LEGUONS NOS" BIENS, EXPRIMANT AINSI LEURS DERNIERES VOLONTES COMMUNES ; QUE LE SIEUR Z.

complète, au cours de laquelle la partie civile n'a nullement démontré la fausseté des faits matériels attestés, se contentant notamment, à l'égard d'Odette D..., de dire qu'elle avait très bien appris sa leçon