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76 résultats pour « Mbaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01707

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

... prévoit le versement au salarié d'un intéressement égal à 4 % du cumul d'exploitation VN-VO, ce qui correspond selon le salarié à la marge brute d'exploitation (en réalité, marge brute d'activité MBA

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01350

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Attendu que la société lui a même facilité sa formation par le biais du FONGECIF pendant près de 2 années pour l'obtention du MBA de 1994 à 1996.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00940

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

B..., bien que le contrat annoncé dans la lettre d'embauche n'ait pas été produit, celle-ci confirme certains avantages tels que l'octroi d'une formation MBA avec maintien de la rémunération dans la limite

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10366

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C... qui était chargé des négociations avec les banques, et que ce dernier, titulaire d'un MBA de HEC, était, compte tenu de ses compétences et de son expérience à la direction d'entreprises, un homme

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110179

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Z... est âgé de 58 ans ; qu'il est titulaire d'un DESS en ingénierie du multimédia obtenu en 1998 et d'un MBA obtenu en 2003 ; qu'il dit être au chômage, ce qui est confirmé par sa prise en charge par

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10660

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

unitaires de kilos de peinture n'est pas opérante dès lors que les critères de qualité sont occultés, (projets NTV, projet TTNG, coffre MP05-porte, ME 2000 AV, MI 09 Loge et Amsterdam PAC, SECU-Boîte à clé MBA

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300398

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

nécessaires pour la reprise de l'activité commerciale interrompue au mois d'avril 2013 ; que cette mise en demeure n'a pas été suivie d'effet ; que les infiltrations dénoncées ont été constatées par le cabinet MBA

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100956

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

X... a préparé un MBA (finances, marketing, stratégie et ventes ) à l'université de New York aux Etats-Unis à mi-temps, qu'elle a travaillé à temps partiel du 3 septembre 1990 jusqu'au 31 août 1995, puis

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01266

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

d'isolation revendiqué qui est à pores ouverts ; que contrairement à l'affirmation de Ia société ITP, la mise sous vide dans le brevet PREUSSAG s'effectue à pression réduite puisque le chiffre donné (3 mbars

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10470

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

[C], titulaire depuis 2009 d'un diplôme Executive MBA Master's degree délivré par HEC Paris, dirigeant et/ou associé de plusieurs sociétés civiles depuis de plusieurs années, ayant acquis un premier cabinet

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110414

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Z... mandaté par Nixon Beabody en 2011 ; qu'ainsi en reprenant les mêmes associés que ci-dessus, est obtenu un ratio de rémunération 2011 / encaissements MBA 2010 de : U... : 441 250 / 1 736 121 = 25 %

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01220

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

d'entreprise, que Madame Y... serait fondée à revendiquer la qualité de cadre ; ALORS QUE la charge de la preuve incombe à l'employeur qui soutient que l'enseignante, professeur de portugais pour l'ESSEC MBA

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101362

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

MBA = INVESTISSEMENT 2015/2016 ESTIMATIONS W... II . MISE AU POINT INDUSTRIELLE . IMPACT DU PRIX DES DRÈCHES . ÉVOLUTION PRIX ÉTHANOL .

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02681

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

En effet, le consultant, ou « associate » qui est recruté soit après l'obtention d'un MBA soit une première expérience réussie dans le conseil, a pour rôle principal d'élaborer des recommandations sous

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01040

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

domicilié [Adresse 539], 252°/ à Mme [BGG] [IG], domiciliée [Adresse 492], 253°/ à Mme [DBD] [CN], domiciliée [Adresse 381], 254°/ à Mme [ZSF] [LV], domiciliée [Adresse 154], 255°/ à Mme [MBA

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00293

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

[IU] [MBY], domicilié [Adresse 442], ont formé le pourvoi n° C 24-18.429 contre l'arrêt n° RG 23/06684 rendu le 24 avril 2024 par la même cour d'appel, dans le litige les opposant : 1°/ à la société

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