[R] Défendeur : la société Moderne des Terrassements Parisiens Requête n° : 494/22 Ordonnance : 91123 du 10 novembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Moderne

ANTILLES SA, - LA SOCIETE CREDIT MODERNE GUYANE, SA, - LA SOCIETE CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN, SA, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date

Chapsol, dont le siège est ..., 4 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ..., 5 / de la société Aif service, dont le siège est ..., 6 / de la société Les Chantiers modernes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Biscuiterie moderne, dont le siège est ... à Lailly-en-Val (

de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMMUNE de MOUGINS

le tribunal correctionnel sous la prévention de banqueroute ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 574 du Code de procédure pénale, en vertu duquel le pourvoi est recevable ; Sur le premier moyen

MOYENS ANNEXES au présent arrêt. Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Crédit moderne Océan indien.

Devise, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de l'Entreprise La Moderne "Maxi Mo", dont le siège est ..., défenderesse à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Matériaux Modernes, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

anonyme Le Home moderne, dont le siège est à Lillebonne (Seine-Maritime), ..., 38/ M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Soficar que sur le pourvoi incident relevé par la société Le Tourisme moderne

X... exerçant son activité sous l'enseigne des établissements X... béton moderne de la Drôme, qui a prétendu que le paiement effectué par la société Carrières de la Grange au moyen d'une lettre de change

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Carrefour Supply Chain Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DE LA VILLE DU MANS, A LOUE, EN 1958, A ROUSSET, UNE BOUTIQUE DEPENDANT

, la société Française des grands comptoirs modernes de X...

Le conseiller rapporteur le president Le greffier de chambre MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Krivine et Viaud, avocat aux Conseils, pour M. U... V....

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat aux Conseils, pour la société civile immobilière (SCI) Modena PREMIER MOYEN DE CASSATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société de diffusion de restauration moderne, société à responsabilité