Paolo X..., 2°/ Mme Sandrine Y..., domiciliés [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile),

du juge des référés ; or c'est par de justes motifs, adoptés par la cour, que le premier juge a retenu que l'obligation de restitution des deux véhicules en cause à monsieur Xavier X... et à madame Sandrine

part qu'en déclarant que rien ne démontrait que l'employeur ait promis à la salariée une rémunération de 1000 euros net par mois, la Cour d'appel a dénaturé l'attestation de Mme A...qui déclarait « Sandrine

quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre ; qu'elle se prévaut également d'une attestation de Mme Sandrine

Sandrine : « Mme X... est au service de la CPAM de l'Oise en tant que conseiller assurance maladie de septembre 2008, date de son arrivée au sein de la caisse, au mois de février 2014.

. : 1.500 euros, - chèque au profit d'une collègue de travail Sandrine E... : 1.618 euros, étant observé qu'un chèque de 6.000 euros au profit de Madame Marie Catherine X... a été émis un mois avant le

premier moyen, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 15 mai 2013), que Jean X..., aux droits duquel se trouvent sa veuve Mme Jacqueline Y... et ses enfants Mmes Blanche et Sandrine

résulte au contraire d'un certificat médical d'un professeur de cancérologie que le défunt ne présentait aucune altération de ses fonctions supérieures ; que la cour ajoute qu'en effet, le professeur Sandrine

Dumbéa, contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la chambre civile de la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Sarah Z..., 2°/ à Mme Sandrine A..., domiciliées

Frédéric X..., 2°/ Mme Sandrine Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans

Madame X... entend établir ces faits en produisant d'une part, de nombreuses factures relatives aux travaux effectués pour l'entretien de la maison et d'autre part, des attestations de ses filles Sandrine

et non sur le prix fabricant métropole PFHT ; qu'elle en déduit que sa part variable était diminuée de sa part sur la marge du grossiste ; que la Société ARROW GENERIQUES répond que Madame X... a toujours

Dr Raoul X... de sa demande en dommages et intérêts dirigée à l'encontre du Dr Jean-Michel A... du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que, sur la première accusation : le prévenu a toujours

produits et charges d'exploitation, devrait appliquer à ses achats revendus une marge de 35,51% pour l'exercice clos en 2002 et une marge de 34,49 % pour l'exercice clos en 2003 (pièce n l) ; que toujours

à l'avis des médecins légistes, en relation de causalité avec le décès ; qu'elle a par là même, entaché sa décision d'un défaut de motifs en violation des textes susvisés ; "2°/ alors que X... a toujours

La réponse qui m'a été donnée a toujours été que le budget ne le permettait pas » ; que le fait d'avoir rempli et signé des documents mensuels de planification des durées de travail quotidiennes des salariés

de temps après la naissance, le docteur A... aurait dû prendre la décision de transférer le plus vite possible Mme Y... dans un service de réanimation et ce sans attendre les résultats de l'analyse sanguine

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sandrine