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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO00460
14 mai 2013
14 mai 2013
Guy et Jean-François X... de ce qu'ils déclarent reprendre l'instance en leur qualité d'héritiers de Simone Z..., épouse X..., décédée le 26 septembre 2009 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19
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6137255ccd5801467741d0db
27 novembre 1990
27 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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613725d0cd58014677420b9b
26 mai 1998
26 mai 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO11016
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Régis Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Simon et Cie, société par actions simplifiée,
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613726a6cd58014677427661
31 mai 2007
31 mai 2007
pu dire ou faire était sur le ton de la plaisanterie, sans arrière-pensée ou intention envers elles ", et devant l'expert psychiatre qu'il était " plutôt dragueur, baratineur " et qu'il avait une réputation
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613724a7cd58014677417464
23 janvier 1992
23 janvier 1992
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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6137255ccd5801467741d0dd
27 novembre 1990
27 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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Association pour la Défense de la Famille et de l'Individu etc/B., du chef de diffamation publique
61372602cd580146774223e5
3 novembre 1999
3 novembre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielleciv2
60794d369ba5988459c48595
18 mars 2004
18 mars 2004
branche : Vu l'article L. 132-1 du Code de la consommation dans sa rédaction antérieure à la loi n° 95.96 du 1er février 1995 ; Attendu que les dispositions de ce texte, selon lesquelles sont réputées
Source officielleciv3
61372294cd580146773feb54
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Eugène Y..., 2 / de Mme Simone Y..., demeurant ensemble ..., Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, le 12 juillet 1994, 1 ) Mme Simone A..., veuve de M.
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61372554cd5801467741cd22
10 juin 1992
10 juin 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eeba0
3 mars 1988
3 mars 1988
Simon, Billy, Michaud, Devouassoud, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, Mme Vigroux, M. Lacabarats, conseillers référendaires ; M.
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6079a8129ba5988459c4bc8b
8 mars 1982
8 mars 1982
SIMONE EPOUSE Z...
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613725d2cd58014677420c42
11 mai 1999
11 mai 1999
Gomez président, Mme Simon conseiller rapporteur, MM. Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Chanet Anzani, Ponroy conseillers de la chambre, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301358
21 décembre 2017
21 décembre 2017
extraordinaire ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que le représentant de Mme Z... s'est opposé à la désignation d'un candidat qui se proposait de représenter l'indivision de Simone
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01571
6 octobre 2015
6 octobre 2015
X..., engagé comme VRP par la société Simone Pérèle, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation de son contrat de travail le 6 mars 2009, puis s'est désisté de ses demandes après la
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100208
4 mars 2015
4 mars 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 13-23.011 et R 14-13.755 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Simone X... est décédée le
Source officiellecr
6137256ecd5801467741daa8
10 mai 1995
10 mai 1995
Attendu que, par l'arrêt attaqué, les juges du second degré énoncent à bon droit que David X... n'aurait qualité à se prévaloir d'une inobservation des règles de procédure au cours de la garde à vue de Simon
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51ef4
5 février 1992
5 février 1992
du Tribunal, énonce que les trois premiers font foi jusqu'à preuve contraire et celui du 20 mai 1985 jusqu'à inscription de faux ; Qu'en statuant ainsi, alors que les constatations matérielles relatées
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ECLI:FR:CCASS:2017:C310497
21 décembre 2017
21 décembre 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simone
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