comportement du prévenu ou de mensonge délibéré; 5) les médecins ont noté l'existence d'une pathologie réactionnelle aux faits allégués sans rapport avec une poussée évolutive du processus psychotique dont souffre

si cet énoncé pouvait peut-être écarter l'imputation des désordres à un certain phénomène, il laissait entière la question de l'antériorité des désordres ; que de ce point de vue également, l'arrêt souffre

territorial, sont exclues des revenus nets non salariés, servant de base au calcul des cotisations auprès du régime des non salariés, les allocations aux enfants et adultes handicapés ; que Mlle Y..., qui souffre

créancier a ratifié le paiement ou en a profité, notamment parce qu'il était lui-même le débiteur du tiers, toutefois, au cas d'espèce, rien de tel n'a été constaté ; qu'à cet égard, l'arrêt attaqué souffre

la compétence de principe des juridictions de sécurité sociale en matière d'accidents du travail prévue par le code de la sécurité sociale ; que lorsque le salarié victime d'un accident du travail souffre

personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise ; que dans des conclusions régulièrement déposées, et s'appuyant sur l'expertise pratiquée par le docteur D..., X... faisait valoir qu'il souffre

dommages-intérêts à son mari sur le fondement de l'article 266 du Code civil, alors, selon le moyen, que la condition suffisante mais nécessaire pour que soient accordés des dommages-intérêts à celui qui souffre

médical établi le 29 novembre 2020 par le docteur [T], médecin généraliste spécialisé dans le dommage corporel », qu'« il résulte en effet de ce certificat que l'incapacité permanente partielle dont souffre

caractère pathologique de ses troubles et une adhésion fragile aux soins ; qu'en statuant ainsi par des motifs exclusivement pris du risque de rechute médicale, sans constater que la patiente présente souffre

et le 30 juin 2004, puis de 199 924,70 euros, 113 456,58 euros, 40 213,59 euros avaient été réalisés entre le 1er juillet 2006 et le 7 octobre 2008 ; que faute de s'expliquer sur ce point, l'arrêt souffre

dire si les faits invoqués par l'épouse étaient exacts et s'ils constituaient un manquement grave ou renouvelé aux obligations découlant du mariage ; que de ce point de vue également, l'arrêt attaqué souffre

d'établir le lien de causalité entre ce dommage et l'accident ; qu'il ressort des nombreuses expertises réalisées qu'il n'existe aucune certitude que l'accident ait pu être à l'origine des troubles dont souffre

supérieure à 8 jours ; que les conclusions des experts psychiatriques démontrent que l'affection de névrose préexistante à l'incident a contribué à majorer les troubles graves de la personnalité dont souffre

peur ; "attendu qu'ainsi le délit d'agression sexuelle visé à la prévention se trouve caractérisé dans son élément intentionnel comme dans son élément matériel ; que la culpabilité du prévenu ne souffre

X... reposait sur la connaissance de difficultés familiales momentanées, à savoir : une procédure de divorce, sans aucune rapport avec l'état chronique dont souffre le jeune X... ; qu'ainsi il a toujours

utilisation des heures de délégation pour les circonstances exceptionnelles -ce qui, a priori, n'est pas à rejeter-, la jurisprudence concernant l'application de l'article L. 424-1 du Code du travail, ne souffre

cessation d'une atteinte aux parties communes par un autre copropriétaire, sans être astreint à démontrer qu'il subit un préjudice personnel, tel qu'un préjudice de jouissance, et distinct de celui dont souffre

laquelle celle-ci a statué sur le rejet de la demande de mise en liberté qu'il avait présentée, alors même qu'il est affligé d'une vulnérabilité particulière en raison des troubles psychologiques dont il souffre