vue est immédiatement informée... des droits mentionnés aux articles 63-2, 63-3 et 63-4 ainsi que des dispositions relatives à la durée de la garde à vue prévues à l'article 63", que cette règle ne souffre

(tuerie de Nanterre) et qui, aux dires de deux experts, souffre de graves troubles de la personnalité le rendant dangereux pour lui-même et pour autrui ; que dans ces conditions, le placement en détention

debout dans les rayons ; et désormais, la prestation de livraison à domicile est proposée par de très nombreux professionnels, y compris de l'alimentaire », après avoir pourtant relevé que « Mme [U] [O] souffre

Y..., sans rechercher si, comme l'avait admis l'expert judiciaire, il n'était pas " évident qu'une naissance par césarienne aurait évité à Z... les très graves préjudices dont elle souffre aujourd'hui

globale réduite à 13 262 110 FCFP en réparation du préjudice corporel ; " aux motifs que compte tenu de l'âge de la victime, du métier qu'elle exerçait naguère, de la paraplégie irréversible dont elle souffre

responsable de l'accident mortel survenu le 28 avril 1992 au carrefour de la Désolation ; "aux motifs que le prévenu, qui "conduisait un ensemble routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre

montant de l'indemnisation due au titre du préjudice d'établissement à la somme de 70 000 francs ; "aux motifs que si Catherine X... a obtenu une réparation correspondant aux séquelles dont elle souffre

article 1626 du code civil, quoique lors de la vente il n'ait été fait aucune stipulation sur la garantie, le vendeur est obligé de droit de garantir l'acquéreur de l'éiction qu'il souffre

taxes comprises, alors, selon le moyen, "que le créancier qui n'est assujetti à la TVA que sur les encaissements et qui n'en est redevable qu'après avoir reçu les sommes qui en forment l'assiette, ne souffre

fesses sans introduire le doigt dans le rectum ; que les premières accusations de l'enfant à l'origine de l'information s'inscrivent dans le contexte psychologique particulier que vit cet enfant, lequel souffre

comportement du prévenu ou de mensonge délibéré; 5) les médecins ont noté l'existence d'une pathologie réactionnelle aux faits allégués sans rapport avec une poussée évolutive du processus psychotique dont souffre

si cet énoncé pouvait peut-être écarter l'imputation des désordres à un certain phénomène, il laissait entière la question de l'antériorité des désordres ; que de ce point de vue également, l'arrêt souffre

direction ; qu'il relève également qu'avec la complicité de caissiers, dont Pierre X..., Gérard Y... a procédé à des minorations de recettes profitant aux mis en cause puis que d'autres systèmes de tricherie

. ; qu'en déclarant que la semi-remorque était sombre pour en déduire que M.

territorial, sont exclues des revenus nets non salariés, servant de base au calcul des cotisations auprès du régime des non salariés, les allocations aux enfants et adultes handicapés ; que Mlle Y..., qui souffre

créancier a ratifié le paiement ou en a profité, notamment parce qu'il était lui-même le débiteur du tiers, toutefois, au cas d'espèce, rien de tel n'a été constaté ; qu'à cet égard, l'arrêt attaqué souffre

la compétence de principe des juridictions de sécurité sociale en matière d'accidents du travail prévue par le code de la sécurité sociale ; que lorsque le salarié victime d'un accident du travail souffre

mauvaise foi diffusé dans le but de porter atteinte à l'honneur ou à la considération de X... en relatant diverses péripéties relatives à l'acquisition par X... d'un appartement" et que "les termes de sombre

personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise ; que dans des conclusions régulièrement déposées, et s'appuyant sur l'expertise pratiquée par le docteur D..., X... faisait valoir qu'il souffre

dommages-intérêts à son mari sur le fondement de l'article 266 du Code civil, alors, selon le moyen, que la condition suffisante mais nécessaire pour que soient accordés des dommages-intérêts à celui qui souffre