COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° K 08-20.810 et n° M 08-20.811 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Groupe Antoine Tabet

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2007), qu'une sentence arbitrale déclarée exécutoire en France, intervenue entre la République du Congo et la société Groupe Antoine Tabet

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 1997) que Mme X... a été engagée par la société Tarte

BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CLERMONT-FERRAND, 23 FEVRIER 1967), QUE PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL EN DATE DU 13 FEVRIER 1963, TAVERT

de Maître Kanter, société anonyme, 12°/ la société Taverne de Maître Kanter, société anonyme, venant aux droits de la société TMK Est, 13°/ la société Taverne de Maître Kanter, société anonyme,

hauteur de la somme demandée de 21 797,10 euros bien qu'elle avait précédemment relevé qu'il n'était justifié par les procès-verbaux de constat que du fait que le parquet était en dépôt et que des tablettes

thérapeutique tend à restaurer, corriger ou modifier les fonctions organiques de ceux auxquels ils sont administrés ; "alors, d'une part, que "la forme extérieure donnée au produit en cause -telle que tablettes

l'espèce, la société Mica faisait valoir - ce que les premiers juges ont constaté - que sa nouvelle activité consistant à vendre des crêpes, des pizzas, des feuilletés, des sandwichs, des paninis et tartes

articles 266, 282 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Claude X... à la peine de 15 années de réclusion criminelle du chef de viol sur la personne de Sylvie Tasset

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Antoine Tabet

supposée du médicament soit réelle et que, par contre, l'usage immodéré de vitamine C comporte des contre-indications connues" ; "alors que "la forme extérieure donnée au produit en cause telle que tablettes

prévention : "un certain Philippe Y... dont la spécialité a toujours été de brouter à tous les râteliers, en faisant du coupé-collé avec les travaux des concurrents..." et "Philippe Y... bien connu pour ses talents

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tabbert Wohnwagenwerke GMBH, qui fabriquait en Allemagne des caravanes, avait pour concessionnaire

de France télécom, dont le siège est 110, rue du ..., 17°/ du Crédit municipal, dont le siège est ..., 18°/ du Crédit municipal, dont le siège est ..., 19°/ de la société de droit allemand Tabbert

Jacques A... constitue un moyen de pression en faveur du syndicat autonome et à l'encontre de la CFDT" ; que Taverne n'avait ni désavoué ni sanctionné l'auteur de la note et qu'il résulte de "l'ensemble

. ; que, pendant ce contrôle, un policier a découvert, à proximité, sous une couche d'herbe, un sac contenant plusieurs tablettes de résine de cannabis ; Attendu que, pour annuler ce contrôle d'identité

importante, qu'il faisait assurer l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches, bac à linge et bac à vaisselle ; qu'il était organisé une vente de petite épicerie, de melons, de tartes

la Direction des fraudes, les rapports rédigés par les experts Z... et Langlois démontrent que les vins analysés ont été surchaptalisés ; qu'en outre, le Tokay-Pinot gris présente un taux d'acide tartrique