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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210088
2 février 2017
2 février 2017
[P] [G], domicilié [Adresse 4], 6°/ à la société Cabinet Taboni - Foncière Niçoise et de Provence, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 7°/ à la société Sada assurances, société anonyme
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300642
9 juin 2015
9 juin 2015
étanchéité et d'un drainage périphérique le long des murs du bâtiment Michaud, travaux nécessitant un certain décaissement de la base des murs, en indiquant que la seule reprise de l'étanchéité du tabouret
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c404ee
10 janvier 1973
10 janvier 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LENGLE, ACQUEREUR DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " LE TABORA ", A PAYER UNE PART DES INTERETS
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447cf
13 janvier 1982
13 janvier 1982
ALAIN ET TABOUREL, MARINS-PECHEURS, ONT BLOQUE L'ACCES DU PORT DE ROUEN, LE 20 AOUT 1980; QUE CET ETABLISSEMENT PUBLIC A DEMANDE AU JUGE CIVIL DES REFERES D'ORDONNER UNE EXPERTISE, EN VUE DE RECHERCHER
Source officiellesoc
éras de surveillance dans le magasin aurait été dirigéec/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00795
14 mars 2012
14 mars 2012
. ; que Sophie A..., qui n'a été employée dans le magasin que jusqu'au 29 juillet 2006 ne peut valablement attester le 29 mars 2007 de la suppression du tabouret que la salariée situe au 1er septembre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301225
16 octobre 2012
16 octobre 2012
du 27 avril 2004, retenue par le syndicat comme point de départ de la prescription ; qu'aux termes d'un procès-verbal d'assemblée du 21 juillet 1995, il avait été donné pouvoir à la Société CABINET TABONI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301402
1 décembre 2009
1 décembre 2009
que c'est aux copropriétaires qu'il appartient éventuellement de contester la validité des assemblées générales de l'ASL SAIDA ; que les dates portées sur les accusés de réception signés du Cabinet TABONI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301403
1 décembre 2009
1 décembre 2009
cause, c'est aux copropriétaires qu'il appartient éventuellement de contester la validité des assemblées générales de l'ASL SAIDA ; que les dates portées sur les accusés de réception signés du Cabinet TABONI
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5481d
10 mars 1965
10 mars 1965
A FAITE LE 10 SEPTEMBRE 1963, AU COURS D'UNE DISCUSSION AVEC L'UN DE SES CHEFS AU SUJET D'UN TABOURET DE TRAVAIL QUE CELUI-CI LUI ENLEVAIT ; QUE LA SOCIETE S'EST SEPAREE D'ELLE APRES EN AVOIR EXIGE
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5b0d
25 mai 1992
25 mai 1992
(Alpes-Maritimes), représenté par son syndic le cabinet Taboni, dont le siège est ...
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c500d8
25 juin 1981
25 juin 1981
ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A RELEVE QUE LES OUVRIER DE L'ATELIER NE POUVAIENT IGNORER, NI LE DANGER INHERENT A L'ESSENCE QUI S'Y TROUVAIT MANIPULEE, NI L'INTERDICTION DE FUMER DEVANT LES TABOURETS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01709
23 octobre 2013
23 octobre 2013
. - 7H10 : donner manger aux chiens + chats, graffit sur le tabouret, tripper devant la poubelle, lappie sur la table dehors, rooie devant la porte sur le sol graffit et tripper étant les noms des deux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301040
29 novembre 2018
29 novembre 2018
, le gardien ayant tenté de lui reprendre le tabouret, l'ayant poussé et lui ayant enfoncé le tabouret dans le ventre.
Source officielleciv2
61372150cd580146773f2bb9
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Y. frappa et blessa avec un tabouret l'élève E.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310011
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JANVIER 2025 Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic, la société Cabinet Taboni
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310080
6 février 2025
6 février 2025
d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Sainte-Claire" du [Adresse 3], [Localité 2], représenté par son syndic en exercice la société Cabinet Taboni
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310636
4 décembre 2025
4 décembre 2025
____________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 DÉCEMBRE 2025 Le syndicat des copropriétaires [Adresse 3], représenté par son syndic la société Cabinet Taboni
Source officielleciv3
ément autorisé le cabinet Taboni à ester en justicec/Michel X
ECLI:FR:CCASS:2010:C300035
13 janvier 2010
13 janvier 2010
liquidation étaient terminées depuis douze ans, que le syndicat verse aux débats un procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires du 26 juillet 2008 ayant expressément autorisé le cabinet Taboni
Source officiellecomm
6137217ecd580146773f43db
12 février 1991
12 février 1991
X..., Maison Tambourin, à Bardos (Pyrénes-Atlantiques), 2°) de la compagnie d'assurances Abeille-Paix, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10011
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Par ailleurs, l'emploi aménagé proposé, consistait à un maintien sur son poste, à savoir en préparation froide, avec la fourniture d'un tabouret afin qu'elle soit assise.
Source officiellePage 4 sur 9
TABOURI, Belmehel
19/03/2026
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TABOURIN, Elodie, Anne-Marie, PALAZONNI
17/03/2026
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FONDERIE TABOURIN ET BEZILE
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et ouvrant une procédure de liquidation judiciaire, désignant liquidateur la Selarl Marie Dubois Membre du Gie Adn Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans
06/02/2026
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SOCIETE D EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MARCEL TABOURIN & FILS
02/02/2026
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TABOURI, Dhayaa Eddine
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