LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société WINE ET SPIRITS BUYERS OF AMERICA INC.

anonyme, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 8], 3°/ à la société Isis global solutions, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 7], 4°/ à la société Wiener

7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE WIEL

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Cult Wines

, comme expéditeur ; qu'aucun contrat de commission entre les sociétés The Wine Forum et Souvenirwine n'est produit ; que les appelants versent aux débats des factures de la société the Wine Forum qui

Wiener à Estagel (Pyrénées-Orientales) en cassation d'un jugement rendu le 30 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Perpignan au profit de : 1°/- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES PYRENEES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Violaine de X..., demeurant Schubertgasse 18/21, 1090 Wien, Autriche

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE DE VAN DE WIEL, CIRCULANT SUR UNE AVENUE, ET CELLE DE GOFFAUX QUI, VENANT D'UNE CONTRE-ALLEE

examiner tous les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'il résultait de l'extrait – spécialement invoqué par la société Jumeaux - du site internet wine-searcher

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 1°/ la société Chateau Angelus, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Bordeaux wine

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 23-19.242 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Poor Devil Wines

Courbevoie (Hauts-de-Seine), résidence Dauphine, 11, place des Dominos, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société Wine

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société La Mondiale grands crus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Wine

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ORF, OSTERREICHISCHER RUNDFUNK, établissement public autrichien, dont le siège est 30, Wurzburggasse 1136 Wien

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 septembre 2023), Mme [X] a été engagée en qualité de graphiste maquettiste par la société Winners à compter du 7 juillet 1997. 2.

la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Anne-Catherine Vigouroux, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Wine

X... a demandé la réparation de son préjudice aux héritiers de celle-ci et à son assureur, la compagnie Wiener Stadtische (la compagnie) ; que l'agent judiciaire du Trésor est intervenu pour demander le

Inc, 2°/ à la société Eight Bottles LLC, venant aux droits de la société Martine's Wines Inc, ayant toutes deux leur siège [...]