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DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210366
24 mai 2017
./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200555
5 avril 2012
certificat de rechute du 17 avril 2000 qui présente le descriptif suivant: ‘Lésions genou gauche: blocage et laxité ligamentaire interne avec douleurs au niveau du trajet du LLI-nécessitant une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2010:C200512
25 février 2010
civile professionnelle, jusqu'au 31 décembre 2002, par la société Compagnie Ace Europe puis, à compter du 1er janvier 2003, par la société Medical Insurance Company (la société MIC), a pratiqué une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2009:C200006
8 janvier 2009
par la société MACSF - groupe Le Sou médical (MACSF) suivant contrat annuel renouvelable par tacite reconduction, puis, par la suite, par la société Medical Insurance Company (MIC), a pratiqué une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2016:C210384
16 juin 2016
Il était noté, à l'arthroscanner, une minime fissuration du supra-épineux droit.
ECLI:FR:CCASS:2018:C200032
18 janvier 2018
Y..., énonçait que « les investigations complémentaires et notamment un arthroscanner de l'épaule effectué le 19 décembre 2011 ont permis de mettre en évidence une récidive de la rupture du tendon du sus-épineux
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201981
20 décembre 2012
X... ne reprenant le travail que quelques jours en février 1997 et subissant une arthroscopie pour ablation de débris cartilagineux en mars 1997 suivie d'une phlébite et de plusieurs autres interventions
ECLI:FR:CCASS:2015:C200217
12 février 2015
2012, qui préconise une arthrodèse médiotarsienne dont l'étendue sera mieux précisée par un scanner ; qu'elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur Elias E... qui a réalisé une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2019:C210195
14 mars 2019
L'objectivation de la pathologie par la réalisation d'un IRM, ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication, est en effet un élément constitutif de la reconnaissance de la maladie inscrite au tableau
ECLI:FR:CCASS:2019:C210281
4 avril 2019
Il a été arrêté à partir du 22 février 2014 et, le 10 mars 2014, un arthroscanner lui a été prescrit.
ECLI:FR:CCASS:2016:C210720
15 décembre 2016
[I] [I] a été victime le 12 octobre 2011 d'une contusion du coude et d'une aggravation de douleurs persistantes de l'épaule gauche ; que l'expert indique qu'un arthroscanner réalisé
ECLI:FR:CCASS:2023:C200960
28 septembre 2023
susvisé que la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs est subordonnée à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101091
12 octobre 2016
[R] en réparation du préjudice résultant d'un défaut d'information, l'arrêt relève que le risque d'arthrite septique lié à la réalisation d'un arthroscanner constitue un risque exceptionnel, et non un
ECLI:FR:CCASS:2017:C210349
traumatique, est difficilement décelable dans les services d'urgence en raison de la complexité de l'anatomie de la région carpienne, Une radiographie est insuffisante pour la déceler, il faut un arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2017:C210110
9 février 2017
;il s'agit des suites de l'accident du travail survenu le 10 février 2008 et prescrivant un arrêt de travail à partir du 12 novembre 2009 pour suites post-opératoires avec rééducation, arthroscopie-épaule
ECLI:FR:CCASS:2017:C210436
8 juin 2017
rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers traumatismes, dans un premier temps suturés aux services des urgences de l'hôpital, ayant évolué défavorablement et nécessité plusieurs arthroscopies
ECLI:FR:CCASS:2012:C201822
22 novembre 2012
préjudice à 4/ 7 ; que Madame Z...veuve X... sollicite une indemnisation à concurrence de 12. 000 €, les appelants proposant une indemnisation limitée à 4. 000 € ; qu'eu égard aux nombreux examens (arthroscopies
ECLI:FR:CCASS:2020:C210196
12 mars 2020
Un arthroscanner qui confirme l'absence de lésions ligamentaires du carpe.
ECLI:FR:CCASS:2018:C100654
27 juin 2018
16 octobre 1995 ; que Monsieur Y..., âgé de 76 ans, justifie par ailleurs de sérieuses difficultés de santé puisqu'après une intervention chirurgicale liée à un cancer du côlon, il a dû subir une arthroscopie
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