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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210366

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

./ 2005 gonalgie droite. arthroscopie du 18 / 06 / 2005 : méniscectomie interne droite.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200555

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

certificat de rechute du 17 avril 2000 qui présente le descriptif suivant: ‘Lésions genou gauche: blocage et laxité ligamentaire interne avec douleurs au niveau du trajet du LLI-nécessitant une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200512

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

civile professionnelle, jusqu'au 31 décembre 2002, par la société Compagnie Ace Europe puis, à compter du 1er janvier 2003, par la société Medical Insurance Company (la société MIC), a pratiqué une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200006

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

par la société MACSF - groupe Le Sou médical (MACSF) suivant contrat annuel renouvelable par tacite reconduction, puis, par la suite, par la société Medical Insurance Company (MIC), a pratiqué une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210384

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Il était noté, à l'arthroscanner, une minime fissuration du supra-épineux droit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200032

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y..., énonçait que « les investigations complémentaires et notamment un arthroscanner de l'épaule effectué le 19 décembre 2011 ont permis de mettre en évidence une récidive de la rupture du tendon du sus-épineux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201593

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

tel que fracture, luxation ou entorse, elles apparaissent également typiquement, après un geste chirurgical généralement une intervention sur une articulation des membres (après méniscectomie ou arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201981

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

X... ne reprenant le travail que quelques jours en février 1997 et subissant une arthroscopie pour ablation de débris cartilagineux en mars 1997 suivie d'une phlébite et de plusieurs autres interventions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200217

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

2012, qui préconise une arthrodèse médiotarsienne dont l'étendue sera mieux précisée par un scanner ; qu'elle produit également un compte rendu opératoire du Docteur Elias E... qui a réalisé une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210195

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

L'objectivation de la pathologie par la réalisation d'un IRM, ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication, est en effet un élément constitutif de la reconnaissance de la maladie inscrite au tableau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210281

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Il a été arrêté à partir du 22 février 2014 et, le 10 mars 2014, un arthroscanner lui a été prescrit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210720

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[I] [I] a été victime le 12 octobre 2011 d'une contusion du coude et d'une aggravation de douleurs persistantes de l'épaule gauche ; que l'expert indique qu'un arthroscanner réalisé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200960

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

susvisé que la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs est subordonnée à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101091

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[R] en réparation du préjudice résultant d'un défaut d'information, l'arrêt relève que le risque d'arthrite septique lié à la réalisation d'un arthroscanner constitue un risque exceptionnel, et non un

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210349

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

traumatique, est difficilement décelable dans les services d'urgence en raison de la complexité de l'anatomie de la région carpienne, Une radiographie est insuffisante pour la déceler, il faut un arthroscanner

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210110

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

;il s'agit des suites de l'accident du travail survenu le 10 février 2008 et prescrivant un arrêt de travail à partir du 12 novembre 2009 pour suites post-opératoires avec rééducation, arthroscopie-épaule

Source officielle
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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210436

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

rachis cervical, et une confusion des deux genoux, ces derniers traumatismes, dans un premier temps suturés aux services des urgences de l'hôpital, ayant évolué défavorablement et nécessité plusieurs arthroscopies

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201822

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

préjudice à 4/ 7 ; que Madame Z...veuve X... sollicite une indemnisation à concurrence de 12. 000 €, les appelants proposant une indemnisation limitée à 4. 000 € ; qu'eu égard aux nombreux examens (arthroscopies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210196

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Un arthroscanner qui confirme l'absence de lésions ligamentaires du carpe.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

16 octobre 1995 ; que Monsieur Y..., âgé de 76 ans, justifie par ailleurs de sérieuses difficultés de santé puisqu'après une intervention chirurgicale liée à un cancer du côlon, il a dû subir une arthroscopie

Source officielle

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