d'épilepsie, que la fiche de renseignements hospitalier concernant celui-ci précisait que l'épilepsie dont il était atteint s'était stabilisée et ne mentionnait ni une contre-indication relative aux baignades

les marchés seront répartis entre les ex-associés de la manière suivante : M. et Mme A... iront sur les marchés de Aubin, Firmi, Maurs, Le Rouget; M. et Mme Y... iront sur les marchés de Decazeville, Bagnac

Y... veuve Z... ne justifie pas avoir réglé le loyer du terrain à la S.A.S BAIGNAS depuis son acquisition en 2012. Madame X... F...

X... en qualité d'agent technique climatisation pour le chantier de l'aéroport de Bagdad et pour une durée indéterminée ne pouvant excèder celle des travaux relevant de spécialité, a, par lettre du 26

l'absence de déchargement d'office sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le déchargement des marchandises refusées par le destinataire n'avait pas été rendu impossible par l'absence à Bagdad

X..., constatant que ses enfants, juchés sur un engin de plage, ne parvenaient pas à rejoindre le rivage, a demandé à un autre baigneur, M.

de : 1 / Mme Anne-Marie Z..., demeurant à Bassignac-le-Haut (Corrèze), 2 / M.

D..., son fils, qui avait prévenu les secours, expliquant avoir découvert son père baignant dans son sang et avoir retiré la hache de la plaie, et dont certaines déclarations ont été contredites par les

(qui était alors âgé de 22 ans) qui était entraîneur de basket, sport qu'elle pratiquait ; que le jour des faits, son agresseur avait déjeuné avec sa famille puis ils étaient allés tous les deux se baigner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Anne-Marie Z..., demeurant au Bourg, Bassignac-le-Haut (Corrèze

INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES (LA SOCIETE IPA) A COMMANDE, LE 12 JUILLET 1973, A LA SOCIETE MESTRA, CONCESSIONNAIRE EXCLUSIF POUR LA FRANCE DU MATERIEL FABRIQUE PAR LA SOCIETE ETRANGERE LANSING BAGNALL

Henri C..., demeurant au Coudert, Bassignac-le-Haut (Corrèze), 3°/ M.

à une mineure de quinze ans ; "aux motifs propres que les familles [I] et [L] avaient des liens d'amitié et passaient du temps ensemble ; que les événements décrits par [Q], soit les baignades

société irakienne State Establishment for pipelines (SEP) a versé à cette société deux acomptes en échange d'une garantie de restitution à première demande émise à son profit par la Rafidain Bank de Bagdad

Jean-Marie Y..., demeurant ensemble chez M. et Mme Z..., Le Bourg à Bassignac-Le-Haut (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Tulle, en matière électorale

clients, si besoin sur les appareils de sport, d'autre part, sept maîtres-nageurs capables de porter assistance aux nageurs en cas de danger et d'encadrer les groupes scolaires, et trois surveillants de baignade

l'élément légal de l'infraction ferait défaut dans la mesure où ni le ruisseau Saint-Jean ni la rivière l'Auze n'ont été désignés par l'arrêté préfectoral comme étant des eaux douces destinées à la baignade

du tribunal maritime commercial de La Rochelle, du 22 novembre 1996 qui, pour circulation à bord d'un navire à une vitesse supérieure à 5 noeuds dans la bande littorale de 300 mètres réservée à la baignade