[G] [I], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société de Transport Levage et Manutention, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy,

Défendeur : la société Pharmacie des Trois Fontaines Requête n° : 1244/24 Ordonnance n° : 90293 du 3 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Artemis, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

__________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-20.541 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société MJC2A et autre Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman

[Y] et autre Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Ordonnance : 61242 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

[M] Défendeur : la société Leasecom et autre Requête n° : 720/24 Ordonnance : 91027 du 14 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Boucard-Maman

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-16.681 Demandeur(s) : la caisse de Crédit mutuel Mulhouse Europe Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 24-21.611 Demandeur(s) : la société [Adresse 4] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) :

[K] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne et autre Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman

[X] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [V] et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance

_______________ ENTRE : la société Pinto, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Claude Condomines, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

[J] [Z], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Market Securities LLP, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety

[W] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : la société GMF assurances et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Ordonnance : 50189

Industrie, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : P 25-22.307 Demandeur(s) : la société Aesthetic center Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s)

EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, (COLMAR, 19 FEVRIER 1971), D'AVOIR PRONONCE LA NULLITE DE LA VENTE, CONSENTIE LE 30 AOUT 1966, PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE " LES FILS D'OSCAR BONGARD

Justice à PARIS, le sept novembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

Justice à PARIS, le dix-huit décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X... les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD