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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f2cd58014677421beb

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

que, comme il a été indiqué, Bernard T... n'a jamais participé au brevet PHAC mais a été intégré à la copropriété par Patrick H... qui désirait le rétribuer pour une participation à une prothèse du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11062

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

ALORS en tout cas QUE la faute reprochée au salarié s'apprécie au regard des circonstances dans lesquelles elle est intervenue ; qu'en l'espèce, le salarié faisait valoir qu'il avait une attelle au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210060

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Elle a été partiellement écrasée au niveau du tibia et de la cheville gauche ainsi qu'au genou droit » ; que le rapport d'analyse de l'accident établi par le CHSCT de l'entreprise Eiffel qui confirme les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201163

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Ludovic X... présentait une plaie au genou dont l'intéressé lui avait dit qu'elle résultait d'une chute sur un chantier, ce qui lui avait semblé plausible. / Cependant, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00900

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

S... soutient qu'il fut obligé d'aider les ouvriers à charger dans un camion une scie pesant entre 300 et 400 kilos, cet effort provoquant un oedème de son genou droit et une distorsion des ligaments,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200315

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

20 et ce, jusqu'à 17 heures 30, avant de constater le décès ; le docteur M... indique avoir observé une plaie superficielle au niveau de l'arcade sourcilière droite ainsi que des plaies au niveau du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01841

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

qui faisait valoir que, compte tenu précisément de cette description, qui faisait également état d'un prétendu rapport sexuel réalisé avec le pantalon et la culotte de la jeune fille ramenés sur ses genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210196

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

d'amyotrophie et de trouble sensitivomoteur... ( ... ) Depuis le précédent examen, Mme S... présente une extension du syndrome algique à d'autres zones anatomiques, au niveau du cou, de la région lombaire, des genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10478

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

travail est exécuté de bonne foi ; qu'en date du 2 mars 2003, Madame [R] [O] et chute dans l'escalier du vestiaire du personnel de la SEHRF ; que cet accident ayant occasionné un traumatisme du genou

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Michel CJ..., demeurant à Bresse-sur-Grosne, Saint-Genoux-le-National (Saône-et-Loire), 9°/ M. Bernard XR..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 10°/ Mme Annie V..., 11°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100452

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

cou à droite, sur la face interne postérieure de l'épaule droite, sur la face interne de l'épaule gauche, sur la surface externe de l'épaule gauche, sur les surfaces antérieures des articulations du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10622

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[S], et avant cela un coup de genou et une fessée ; qu'elle leur révélait qu'une de ses camarades, [L] [O], née le [Date naissance 4] 2005, avait reçu une gifle de la part de Mme [D] [J] ; qu'elle ajoutait

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a4

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Valent, demeurant Le Bachely, ..., 64°) de Mme Huberte C..., demeurant La Buissonnière, Route de Joncy, 71460 Saint-Gengoux-le-National, 65°) de la société anonyme Compagnie France de défense et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210045

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

conduit par son fils, lequel « visiblement paniqué était sur ses deux manettes », asseyant vraiment de « revenir en arrière » , et que l'engin lui avait « pris les deux jambes juste en dessous des genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210766

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

rachidiennes médullaires osseuses neurologiques, 5) en ce qui concerne la fracture du fémur, un enraidissement de la hanche, une amyotrophie de la cuisse et du mollet et une diminution de flexion du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101090

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

de santé ; qu'elle explique avoir été victime d'un grave accident de la circulation le 1er octobre 1997, suivi d'une période de dépression ; qu'elle a subi une intervention chirurgicale au niveau du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210609

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

gauche sont un élément nouveau en rapport avec une lésion radiographique (arthrose C5-C6 et C6-C7) non retrouvée dans les documents médicaux initiaux et donc non imputables, - Les douleurs des deux genoux

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10798

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

L'un m'a tenu par l'arrière et l'autre par devant au niveau de mes parties génitales ; dans le même temps, [R] m'a porté à trois reprises des coups de genou au niveau de la cuisse gauche; [S] m'a demandé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101177

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

mal, sinon elle l'aurait dit, qui avait une explication circonstanciée pour chaque cicatrice relevée par l'expert, sauf la lésion du doigt trop ancienne pour qu'elle s'en souvienne et la cicatrice au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200932

Cassation

31 mai 2012

31 mai 2012

faire ; que l'analyse faite par le docteur Y... des éléments médicaux soumis par la SARL ALTER 3 aboutit à la conclusion qu'au-delà du 2 juin 2004, date de la constatation de "la laxité chronique du genou

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MEHADJI, Gendouz

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16/01/2026

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Créations

MEHADJI, Gendouz

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BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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