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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300894
15 septembre 2015
15 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 février 2014), que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00026
13 janvier 2015
13 janvier 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 6 mai 2013), que, M.
Source officiellecr
61372570cd5801467741dbd1
12 octobre 1995
12 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c29c
19 février 1991
19 février 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dixneuf février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de
Source officielleciv3
6137210bcd580146773f087b
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
613720c5cd580146773ee44b
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert X..., demeurant 33, cité des Folliets, bâtiment "Le Palmier" à Saint-Maurice
Source officielleciv2
61372305cd58014677404700
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleciv3
613721d5cd580146773f7d9a
17 février 1993
17 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleciv3
6137224bcd580146773fbc66
10 janvier 1995
10 janvier 1995
arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1 ) M.
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbeeb
24 janvier 1995
24 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Raymond Y... née sophie Duforets, demeurant à Flers-en-Escrebieux
Source officielleciv3
61372258cd580146773fc33b
1 février 1995
1 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90605
9 juin 2022
9 juin 2022
[J] [S] [O], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90608
9 juin 2022
9 juin 2022
avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [G], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Croix Nivert-Javel, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61277
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[U] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60388
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 22-21.771 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60754
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [L] Pourvoi n° : U 21-24.412 Demandeur(s) : la société Moulin d'Auguste Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s)
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60942
29 juin 2023
29 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-13.495 Demandeur(s) : la caisse de Crédit mutuel de [Localité 6] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91327
14 décembre 2023
14 décembre 2023
[P] [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [C] épouse [I], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cofidis
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90902
15 septembre 2022
15 septembre 2022
société Weil-Guyomard-Lutz et autre Requête n°: 130/22 Ordonnance n° : 90902 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société DKL, ayant la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61661
29 septembre 2022
29 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 21-18.352 Demandeur(s) : la société Enzo Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : M.
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