alcootest" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué "qu'à l'audience, le gendarme Camps, entendu comme témoin, a précisé qu'ayant constaté le refus de l'alcootest, il avait sur les ordres du chef Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Alaine, venant aux droits de la société anonyme Transports

Alain X..., demeurant Mas d'Eymini, 13460 Les Saintes-Maries de la Mer, 2°/ M.

Alain X... a assigné son frère, M.

professionnelle BOUTET-HOURDEAUX, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Logista, venant aux droits de la société Altadis

X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Gold Investissement, société en nom collectif, anciennement Entreprise Alain Pedretti investissement, entreprise

Z... et Abdelgani A..., a percuté le cyclomoteur piloté par Alain B... ; que la victime est décédée des suites de l'accident qui présentait pour elle le caractère d'un accident de trajet ; que les trois

Pierre Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Transports Alaine, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Alain Y..., qui a fait le rapport, ainsi que deux conseillers M.

Alain, - C...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, a condamné le second à 100 000 francs d'amende

compagnie Groupama Rhône Alpes des dommages et intérêts ; "aux motifs que " dans la nuit du 7 février 2002, un incendie s'est déclaré dans une maison d'habitation constituant la résidence secondaire d'Alain

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC près le tribunal de police de CLERMONT-FERRAND , contre le jugement dudit tribunal, en date du 18 septembre 2003, qui a relaxé Alain

Alain Z..., domicilié [...]                         , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

En tout état de cause et par conclusions communiquées en février 2015 à la partie adverse, Monsieur Alain X... affirme qu'il a déclaré son nouvel emploi.

Gérald, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Alain Y... du chef d'opposition

par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 3 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Alain

LES ETABLISSEMENTS DANIEL X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui, dans les poursuites exercées contre Didier Z... et Alain

correspondait à une qualification différente ; qu'en retenant pourtant que cet accroissement de tâche relevait des mêmes fonctions et des mêmes prérogatives, qu'il était en rapport avec la qualification d'Alain

Alain X..., demeurant ...