responsabilité des commandes passées aux fournisseurs et de leur suivi, qu'un volume important de produits de boucherie et de charcuterie périmés, certains depuis longtemps, avait été recensé par un vétérinaire

Z..., à effectuer les diligences techniques auprès du vétérinaire et à faciliter le transport des animaux, le tout moyennant une indemnité dont le versement n'entrait pas dans l'objet de la convention

de l'article R. 213-2 du même code, les requérants seront déboutés de l'ensemble de leurs demandes ; QU'enfin tel qu'il est précisé au contrat de vente, que l'animal a fait l'objet d'un contrôle vétérinaire

à l'arrivée était de - 3,5 degrés, ce qui a entraîné la destruction des marchandises avariées ; que deux rapports d'expertise sont soumis à l'examen de la Cour, le premier du Docteur Marie X..., vétérinaire

, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 28 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean A..., décédé, pour complicité d'exercice illégal de la médecine vétérinaire

détruire et de refaire correctement la construction ; que, cependant, au cours des travaux confortatifs qu'avait accomplis la société Serbati, tous les lapins de l'élevage sont morts ; qu'un expert vétérinaire

1979 ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que les consorts C... reprochent à l'arrêt attaqué (Rennes, 2 juillet 1986), rendu après dépôt des rapports d'expertise du docteur-vétérinaire

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 24 septembre 1987), le docteur vétérinaire

les juges du second degré retiennent encore que l'expert a étudié minutieusement les conditions sanitaires des différents lots d'animaux acquis par le GAEC, en se renseignant notamment auprès des vétérinaires

X..., chirurgien-dentiste, a souscrit auprès de la Société nationale mutualiste chirurgiens-dentistes, pharmaciens, vétérinaires et membres des professions libérales (CDPV) un contrat d'assurance de personnes

valeur de 450 000 francs l'une, d'un trotteur à vocation d'étalon estimé 18 000 000 francs, cette vente étant faite sous la condition résolutoire que la fertilité du cheval soit certifiée par un vétérinaire

retiré de l'opération ; "et aux motifs propres que Francis X... était intéressé à la fraude, puisqu'il a réalisé les opérations préalables au détournement, se chargeait d'obtenir les certificats vétérinaires

légale au regard de l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre part, qu'aux termes du télex daté du "11 septembre 1991", les énonciations selon lesquelles "les animaux ont subi une inspection vétérinaire

Tes responsabilités au sein du Groupe seraient donc : - Manager de la BU Luxembourg - Assurer le développement des activités vétérinaires sur le Luxembourg et le cas échéant sur la Belgique et la

Mme Arlette Z..., professeur à l'école nationale vétérinaire de Nantes, après avoir examiné l'ensemble des prélèvements, a conclu que, sans aucun doute, l'élevage de l'EARL du Menhir a été contaminé par

économiques et financières complètes relatives à ce projet ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si le bénéficiaire de la reprise, exerçant la profession de technicien vétérinaire

en conséquence, en condamnant in solidum le syndicat des copropriétaires et la SCI Thomarion et la SARL Aromat à payer au propriétaire et à l'exploitant du local du rez-de-chaussée où une clinique vétérinaire

communiqué sur ce point que les contrôles sanitaires effectués pendant la période où monsieur [M] avait la responsabilité du rayon boucherie n'ont appelé aucune observation de la part des services vétérinaires

relevant, selon les « classifications et définitions des emplois » annexé à la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire

études en géologie et environnement-Lithologic intitulé « Prospection géophysique préalable à la reconnaissance d'une possible structure faillée en contexte de socle micaschisteux », le rapport vétérinaire