ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du douze mai deux mille dix

Gérard C..., demeurant ... à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), 7°/ M. Roger D..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 8°/ M.

Jean Z...

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège est ...,

Z... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi

Marie-Claire, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de dénonciation

Jean-Pierre Z..., demeurant ... de Baigorry, 3 / de M. Jean-Michel B..., venant aux droits de M. J.B.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Taverny, représentée par son maire en exercice, domicilié

Jean-Paul et Bruno Z... et M.

X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de : 1°)- Monsieur Jean-Marie E..., demeurant à Triel-sur-Seine (Yvelines), Chemin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Jean Z..., dont le siège social est sis à Paris (6e), ..., représentée par son président en exercice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 2004), que les époux X..., propriétaires de lots

D..., A JEANNE Z..., VEUVE C...

Jean, Thomas B..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Pont de l'Orta, 2°) de M. Jean, Thomas B..., demeurant ...

X... a été engagé à temps partiel le 1er mars 1984 par l'Association des amis de Jean Bosco en qualité de psychologue ; qu'il a fait valoir ses droits à la retraite en avril 2010 ; qu'il a saisi la juridiction

Jean-Claude C..., demeurant ...Ecole Normale à Bordeaux (Gironde), ès qualités de syndic de la copropriété Résidence Beau Site, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse

Jean-Pierre B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2023 Cassation partielle Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction de président

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté le recours de Monsieur Jean-Louis X... contre la décision de la Commission de recours amiable de la CPAM du Gers du 6 mai 2004 qui a maintenu le refus de