[Z] composée de Messieurs [J] et [F] [Z] et que la SARL [Z] avait pour gérant M.

ainsi convenir que chaque associé percevra une part du bénéfice correspondant aux actes qu'il a effectués, spécialement en cas d'apport en industrie ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que messieurs

société Globalis, ne caractérise en rien le débauchage massif invoqué par la société Globalis ; Qu'en second lieu, la société Extia conteste les effets attachés aux clauses de non concurrence liant Messieurs

En l'espèce, le projet d'acte de vente signé le 17 juillet 2009 par Messieurs X... et Y... et établi par Maître A..., notaire, reproduit l'article L 271-2 du code de la construction et de l'habitation

Z... et Y...; qu'en outre, les candidatures de Messieurs Z... et Y...présentées par la liste CFE-CGC ENERGIES sont irrégulières dans la mesure où ce syndicat catégoriel ne peut présenter des candidats

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Messieurs H..., R... et E...

J..., « co-fondateur de Pertinence, concepteur technique du produit » ; que d'autre part, un article co-écrit par Messieurs A... et J... à l'occasion du troisième congrès du Chapitre français de l'ISKO

B... et autres En ce que l'arrêt attaqué a condamné Monsieur M... à payer à Messieurs Jean-Claude B..., Yves C..., Robert X..., Stéphan I..., et mesdames Paulette Z... , veuve X..., Claire X..., épouse

Pour Messieurs A... et B...

étant cédée à Monsieur [C] et la dernière à Monsieur [H], seuls associés de la société DENPHIL , dont Monsieur [C] était le gérant ; que premier protocole d'accord était signé le même jour, entre Messieurs

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERMONDE (BELGIQUE) , QUI AVAIT CONDAMNE VANCLEF, DOMICILIE A CHARLEVILLE-MEZIERES, A PAYER LA SOMME DE 137 196 FRANCS BELGES A LA SOCIETE TTI DONT LE SIEGE EST A MERBEKE

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE MENTIONNER QU'IL A ETE RENDU PAR MESSIEURS MONEGIER DU SORBIER ET BRISSE, PRESIDENTS, ET MONSIEUR DESFORGES, CONSEILLER, ALORS QUE

Greta demeurant à Viols en Laval (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Montpellier, en matière électorale, au profit de Messieurs E... et Stéphane

Messieurs Alain et Walter X... font grief à l'arrêt attaqué de les AVOIR condamnés solidairement à payer à la SA LYONNAISE DE BANQUE les sommes de 60.000 € et de 200.279,20 € et d'AVOIR dit que ces condamnations

Il convient cependant d'écarter celles de Messieurs [H] et [O] en ce qu'elles ne précisent aucune période de temps et de Messieurs [C] et [B] en ce qu'il s'agit de proches de son fils

Il est fait grief à l'ordonnance de référé attaquée D'AVOIR rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la société SAIRE ETOILE, D'AVOIR dit que Messieurs Z...

A... et Y..." tout en précisant que, à cette date elle ne pouvait être créditée d'avoir exercé la moindre action par personnes interposées (Messieurs A... et Y...) dès lors qu'elle "n'avait pas versé

coupure pendant les temps de chargement et déchargement pour que « seulement 20 % du temps de travail soit sur les disques ou les cartes numériques », que cette attestation était confirmée par celles de Messieurs

1989 des revenus locatifs d'un montant supérieur à la rente ; la réalité et l'importance des travaux d'amélioration du bien ne sont pas justifiés par les pièces produites, à savoir l'attestation de Messieurs

venu s'écraser sur lui ; que par ailleurs, aucun élément ne permet d'affirmer que Monsieur Y... aurait demandé expressément à Monsieur C... d'utiliser son tracteur ou aurait donné des directives à Messieurs