. ; Attendu que la cour d'appel a relevé, par motifs propres et adoptés, que l'expert avait envisagé deux hypothèses à l'origine du syndrôme de la queue de cheval présenté par M.

P... du fait qu'il était à cheval et était parti devant B... P... lors du dernier exercice ; que B...

sont « sous contrôle » de leurs cavaliers ; qu'il n'est pas démontré qu'une corde d'une autre couleur aurait été évitée par l'animal alors que la réaction d'un cheval emballé est irrationnelle et qu'elle

caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France (la banque) a consenti un prêt immobilier à M. et Mme X..., en vue de la construction d'un immeuble à usage d'habitation qui a été édifié à cheval

l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu les articles 79 et 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Le X..., notaire assistant à l'office notarial Challe

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée les 22 octobre et 22 décembre 1994, assigné le directeur des services

Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - RAUV CHEA

. ; Attendu que Mmes X... et Elisabeth Y..., qui avaient longtemps pratiqué l'élevage de chevaux avec M.

leurs demandes tendant à voir condamner la société civile professionnelle de commissaires-priseurs Millon et Robert (la SCP), qui a procédé le 4 décembre 1991 à la vente aux enchères publiques de trois chevaux

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica, de la société l'Hippocampe, de Me Balat, avocat de Mmes [V] et [E] [W], de Mme [Z],

d'appel ses statuts établissant qu'elle a pour objet « l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural », son KBis faisant état de « polyculture, élevage, entraîneur de chevaux

l'arrivée de la course qui s'était déroulée le jour même à l'hippodrome de Saint-Cloud étant le (8)-16-10-1-12-6, André X... s'était retrouvé en possession de 6 jeux gagnants avec les quatre premiers chevaux

résulte des pièces du dossier et des débats que le minibus, objet du contrôle effectué par Albert A... et Danielle Y..., épouse Z..., se trouvait le long de la voie publique, Albert A... précisait même à cheval

A... de quatre carrioles d'attelage de chevaux commis entre mars et mai 1993, et de M. X... seul pour vol de trois cartons de bouteilles de vins et spiritueux commis courant 1993 au préjudice de M.

donneur d'ordre et du vrai gestionnaire ; qu'Alain X...a reconnu devant les premiers juges qu'il " avait demandé aux commerciaux de prendre des traites à l'encaissement ", que " la société était à cheval

question de savoir si Georges Y... aurait pu se douter qu'il s'agissait de surmoulages (au demeurant récents et de facture grossière) ; qu'il convient de rappeler que, s'agissant du "Duc d'Orléans à Cheval

heurté l'arrière d'un autre ensemble routier, appartenant à la société Bourrely, roulant dans le même sens de circulation, sur la voie lente de circulation, et est demeuré immobilisé en travers, à cheval

Y... qui y faisait paître ses chevaux et les entretenait et par M.

auxiliaire de trésorerie et de crédit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 novembre 1997), que les époux Y..., qui avaient acquis un fonds de commerce de bar-hôtel-restaurant situé à Challié

en taxi exposés le 1er mars 2004 par Mme X... pour se rendre du centre d'imagerie médicale, situé à Paris, où elle venait de subir un examen par infiltration péridurale, jusqu'à son domicile situé à Chelles