Yves Y... auquel il reprochait d'avoir fumé dans cet endroit et lui avoir porté "un coup donné de la paume de la main sur le front" et ce, parce qu'il avait senti l'odeur de cigarette dans les vestiaires

propos suivants : "on s'en fout, on est au Ninkasi, on n'aime pas les noirs et pourtant on vous tolère", ces propos ayant provoqué des rires autour de la table et des tables avoisinantes ; qu'il s'était senti

déterminer si Monsieur X... ne s'était pas, compte tenu des avertissements notifiés puis de la fixation écrite d'objectifs intervenus après la dernière chance qui lui avait été laissée en février 2011, senti

cette large utilisation du public d'un chemin longeant la vallée du Garon, et donc à vocation touristique a justifié de la part de la commune, l'installation d'un espace pique nique et le fait que ce sentier

Bernard AX..., demeurant ..., 20 / de Mme Yvette ZM..., épouse Sentier, demeurant ..., 21 / de M. Dominique ZG..., demeurant ..., 22 / de Mme Danielle XN..., demeurant ...

siège est ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), II / Sur le pourvoi n° Z 91-21.431 formé par la Société de droit helvétique EMS Electro médical system, société anonyme, dont le siège social est Le Sentier

maintenir un écoulement pérenne jusqu'au fleuve ; que le 12 mai 2011, des agents de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) se trouvant légèrement en amont de la fontaine Poisson ont senti

Nous étions en train de prendre le sentier pour rejoindre le coin de la rue Victor Hugo. Les filles nous ont dit "passez pas par là, il y a un type qui est en train de se branler".

l'absence de personnel d'encadrement ; qu'il ne saurait pas davantage utilement avancer qu'en son absence, C... encadrait les salariés alors qu'il résulte des déclarations de celui-ci qu'il ne s'est jamais senti

. avait en outre été admise à effectuer les travaux objet de sa déclaration du 1er juin 1988, à savoir un mur de soutènement, ce sous certaines réserves relatives notamment aux murs concernés et au sentier

pénale, c'est-à-dire un lieu où, que l'on y habite ou non, et quels que soient le titre juridique de l'occupation des locaux et l'affectation donnée à ceux-ci, la personne qui l'occupe "a le droit de se sentir

Y... verse aux débats le questionnaire qu'elle a complété et adressé à la commission égalité professionnelle et discrimination où elle indique se sentir harcelée sexuellement, moralement et professionnellement

visites périodiques l'ensemble de l'équipe médicale et lui-même n'ont noté aucune odeur particulière émanant de sa personne et que, lors de son passage dans son bureau, en janvier 2007, il n'a rien senti

il bénéficie de trois passages infirmiers par jour et de séances de kinésithérapie ce qui permet, pendant ces périodes, une aide supplémentaire pour le lever et le coucher si le besoin s'en faisait sentir

[...] sont contiguës et ne sont nullement séparées par un quelconque chemin d'accès ; qu'à cet égard, la surface entretenue sur une largeur d'environ deux mètres ne saurait être considérée comme un sentier

depuis le mois de février 2012 est plutôt positif puisque la prise en charge de ses sérieux problèmes de santé est assurée et que l'enfant a trouvé sa place au sein de la famille d'accueil et dit s'y sentir

ET L'ACCIDENT, ET CE D'AUTANT PLUS QUE CETTE BOUCHE D'AERATION DEVAIT ETRE EFFICACE PUISQUE LE BESOIN S'EST FAIT SENTIR DE LA BOUCHER, ET ENFIN QU'ETANT DONNE QUE L'EXISTENCE D'EMANATION D'OXYDE DE CARBONE

AUX MOTIFS QUE « aux termes de l'article L. 162-1 du code rural, « les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur

. ; que pour déterminer la nature du chemin litigieux, il convient de se référer aux termes de l'article L.162-1 du code rural qui définit les chemins et sentiers d'exploitation comme « ceux qui servent

Il affirme que s'il avait senti à un moment quelconque que ses propos plutôt élogieux créaient une gêne ou un problème pour la jeune femme, avec laquelle il n'avait pas de lien hiérarchique, il aurait