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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/Mlle C

613720cfcd580146773ee913

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

demeurant actuellement à Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie), villa le Planfait ; en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1987 par le tribunal de grande instance de Blois, au profit de Mademoiselle Nadia

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f13

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a06d

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Lyon Satolas, en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section commerce) , au profit de Mlle Nadia X..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ;

Source officielle
CC

soc

6137266acd58014677425614

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Gardanne, dont le siège est ... en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1996 par le tribunal d'instance d'Aix-en-Provence (section Gardanne Trets, élections professionnelles) au profit : 1°/ de Mme Nadia

Source officielle
CC

civ3

61372340cd5801467740760e

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Zoubida X..., veuve Z..., 2 / Mlle Fadilah Z..., 3 / Mlle Nadia

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407ebb

Cassation

20 juillet 1999

20 juillet 1999

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle A..., Cléophasia, Juliette Z..., demeurant ... appartement 18, 75014 Paris, 2 / Mme Nathalie, Sylvia, Nadia

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50618

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

Saint-Herblain, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Aximum, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 7°/ à la société Nadia

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Nadia, demeurant 9, résidence Rivage, Vieux Boucau (Landes), 21°/ de Monsieur ARNAULD V..., demeruant Pont du Moudang, Z... (Hautes-Pyrénées), 22°/ de Madame B...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51006

Cassation

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mandataires judiciaires associés, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [U] [T], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Au Nain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11050

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

anonyme, dont le siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01540

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

qu'au vu des éléments, les propositions faites ne sont pas sérieuses ; qu'en conséquence, au vu de l'ensemble de ces éléments, le conseil de prud'hommes déclare les licenciements abusifs ; que Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301394

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Nadine à Mme X...

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740ddf9

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Lyon Satolas, en cassation d'un même jugement rendu le 7 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce) , au profit de Mlle Nadia X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e19e

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadia X..., demeurant ... de Brasa, 34070 Montpellier, en cassation d'un

Source officielle
CC

soc

613723b8cd5801467740d52f

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

société Parfumerie Barreau, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre, chambre sociale), au profit de Mme Nadia

Source officielle
CC

civ2

60794c8b9ba5988459c45f36

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

A... et Mme Nadia B... et M. C..., qui, en vue de les faire fructifier, avaient remis diverses sommes d'argent à M.

Source officielle
CC

civ1

61372370cd58014677409c64

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Christian X..., 2 / Melle Nadia Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1999 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nanterre, au profit

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda74

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Ah Niave, née Amirby, Y..., Liliane X..., demeurant ... à Ravine des Cabris (La Réunion), 2 ) Mme Y..., Nadia

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740baf9

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Sur le pourvoi formé par la société anonyme Castrol France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d407

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° X 98-45.193, n° G 98-45.203 et n° S 99-40.109 formés par Mme Nadine Z..., demeurant

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DR NADINE STURBOIS-NACHEF

SIREN 914753132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELAS DOCTEUR NADINE POMAREDE

SIREN 449133123GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Procédures collectives

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Coiffure

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

NADINE FLEURS

SIREN 450755491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification survenue sur l'activité.

13/09/2026

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