qu'un grand bruit en période nocturne (de 22h à 7h selon l'arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis par les installations classées), même tout à fait ponctuel, est de nature à réveiller

Victor G..., entendu au cours de l'enquête de voisinage effectuée, qu'il a été réveillé par une bagarre, qu'il a entendu un échange d'insultes puis quelqu'un crier « il m'a mis une patate » et immédiatement

surprise ; qu'en considérant que Gérard Le X... avait surpris le consentement de Martial A... et de William B... en agissant pendant leur sommeil, sans relever que le prévenu avait cherché à ne pas les réveiller

2011que du licenciement au titre du harcèlement moral et de ses autres demandes; AUX MOTIFS QUE l'avertissement en cause est ainsi libellé : « le 20 juin 2011, les plannings d'endoscopie et de salles de réveil

d'un raclement de gorge survenu à ce moment précis, ne signifie nullement qu'une surveillance plus attentive n'eut pas été utile, alors même que ce témoin dormait et qu'il n'a pas été obligatoirement réveillé

. : - réveil entre 10 heures et 11 heures ; deuxième hétérosondage effectué par sa compagne (le premier hétérosondage ayant été effectué vers six heures sans le réveiller).

de Mesdames W... et I..., contre lesquelles il avait déposé plainte, en ce que ces deux attestations quasiment identiques émanaient de personnes rencontrées pour la première, une seule fois lors du réveillon

. ; 35°) mme Reveillas, domiciliée à Seyssins Seyssinet Pariset (Isère), ... ; 36°) M. XY..., domicilié à Seyssins (Isère), ... ; 37°) M. H..., domicilié à Seyssins (Isère), ... ; 38°) M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'avoir, courant avril 1984, trompé le cocontractant sur l'aptitude à l'emploi du produit mis en vente, en l'espèce un téléphone radio-réveil

comportant trois niveaux, dont deux à flanc de talus, en contrebas de la voie publique ; que selon les juges, vers trois heures du matin, alors qu'il dormait dans une chambre au niveau inférieur, il a été réveillé

. ; qu'en phase de réveil, l'intéressée a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire à la suite duquel elle a présenté un état de coma profond dans lequel elle est demeurée jusqu'au 30 septembre 1988,

X... disposait d'une salle d'opération, d'une salle de réveil, d'une installation de gaz médical permettant la réalisation programmée d'anesthésies générales nécessitant ensuite une surveillance plus ou

P... dans le bar-restaurant « BQ... », s'être borné à le saluer, et n'avoir traité aucune affaire d'aucune sorte avec lui ; qu'il le décrivait comme corpulent et boiteux ; qu'il admettait avoir réveillonné

montre arrogant envers les clients, plus précisément lorsqu'il leur demande d'ouvrir leur sac, cabas ou sac à main, adoptant une manière prétentieuse et irrespectueuse, ce qui entraîne plus souvent la rébellion

et présentée le 13, à un entretien préalable fixé au 19 décembre et lui notifiant sa « mise à pied conservatoire à partir de ce jour » ; elle a été licenciée pour faute grave, pour incitation à la rébellion

mise à exécution d'un mandat d'arrêt européen émis le 27 juillet 2010 par les autorités judiciaires polonaises dans le cadre d'une procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé en récidive, rébellion

la patiente à 8h pour lui proposer un petit-déjeuner, mais que celle-ci s'était rendormie ; que vers l0h, l'infirmière était revenue avec une étudiante et la jeune fille, toujours alitée, s'était réveillée

par une note le 25 juillet 2018, de la dégradation de la situation de l'enfant, en proie à la majoration de ses troubles mais aussi à l'apparition de nouveaux (l'enfant entend des voix le soir, au réveil

Je me suis couché, ce n'est pas moi qui ai mis le réveil car je ne sais pas m'en servir.

a adressé un courrier à la Banque Populaire du Sud daté du 15 mai 2014 et reçu par la banque le 21 mai 2014 ayant pour objet : apurement de dette et rédigé de la façon suivante : « Messieurs, Nous revenons