chantier avec la barre métallique qu'elle s'était procurée sur un terrain voisin ; qu'en énonçant néanmoins " qu'il se trouvait sur le chantier un tuyau d'arrosage en aluminium de plus de 6 mètres de longueur

VALOIR DANS LEURS CONCLUSIONS DEVANT LA COUR QUE L'ACCIDENT LITIGIEUX, DONT L'UNE DES DEUX CAUSES ESSENTIELLES AVAIT ETE, SELON L'EXPERT, LE FAIT QUE LES HAUBANS, TROP LONGS N'ETAIENT PAS ADAPTES A LA LONGUEUR

établir que son accès y restait insuffisant ou à tout le moins supposerait un aménagement dont le coût serait hors de proportion avec la valeur du terrain ; que l'expert B... n'avait pas mesuré la longueur

copropriétaires de la résidence le Port de Cannes Marina en réparation de son préjudice, constitué par la privation de quatre places de mouillages, résultant d'un vice de conception du quai d'une longueur

trouve munie d'un film micro-perforé ce que ne conteste pas la SCEA Le chêne liège ; que l'huissier de justice a constaté qu'une des plaques en fibrociment est fissurée en deux points sur toute la longueur

France (les distributeurs), ont conclu un contrat portant sur la production d'un film de long métrage et de films de court métrage appelés à constituer ensemble un programme cinématographique d'une longueur

COMPTE TENU DE L'ALTITUDE DU TERRAIN (44 M), DE LA TEMPERATURE (17°), DU POIDS REEL DE L'APPAREIL (2592 KG) ET D'UN VENT ARRIERE DE 2 NOEUDS, LA DISTANCE AU DECOLLAGE ETAIT DE 660 METRES, ALORS QUE LA LONGUEUR

RF..., vendeurs, auront une servitude de passage le long de la confrontation sud sur une bande de terrain de 2 m de large sur toute la longueur du confront RF... LK....

nord par l'alignement de la longère nord de leur vieille maison » ; que le mot longère est susceptible en Basse Bretagne de deux acceptations : un ensemble de bâtiment disposés d'un seul tenant en longueur

de 1m40 d'erreur pour trouver la longueur exacte » ; que les exposants en déduisaient qu'« en résumé, il résulte de tout ceci qu'à ce jour, le cadastre transformé aux environs de 2007 présente des erreurs

fonds dominant cadastré [...] sur la commune de Lombez (32) bénéficie d'une servitude de passage conventionnelle sur le fonds servant cadastré [...] au niveau du chemin d'accès existant et sur une longueur

Y... d'un bateau de pêche immatriculé pour une longueur de 10,51 mètres ; que le bateau a subi diverses avaries ayant justifié des expertises puis son immobilisation ; qu'ayant découvert à cette occasion

maison de M. et Mme X..., quand la perte d'ensoleillement et de vue, ainsi que le préjudice esthétique dénoncés par elle, étaient en lien avec la hauteur de l'immeuble des époux X..., et non avec la longueur

, que la collectivité propriétaire et le fermier avaient chacun leur domaine d'intervention, la collectivité propriétaire conservant la charge des travaux de renouvellement des canalisations d'une longueur

égard, les parties civiles demanderesses faisaient valoir que le sinistre avait été rendu possible par une exploitation conduite dans des conditions génératrices de l'incendie et caractérisée par une longueur

démonstration de son geste de gauche à droite et de haut en bas avec un trajet descendant ; qu'enfin, la profondeur de la plaie qui a permis l'introduction d'une sonde de 10 à 15 cm correspond à la longueur

Passage B (tracé rouge) : longueur 46 m environ avec un passage sur deux parcelles CK 89-90.

janvier 2008, la société Valeurs et Conseils a adressé à la société Banharo un document donnant à son gérant, Patrick Z..., le pouvoir d'entamer toute procédure judiciaire en son nom à l'encontre du loueur

consistant en l'aménagement sur une forte déclivité d'une terrasse de plain pied avec chape en béton, avaient impliqué un remblaiement de 115 mètres cube et l'exhaussement du mur existant sur une longueur

CONSTATER LES DEGATS ET RECHERCHER LES RESPONSABILITES POUR N'ASSIGNER QU'A BON ESCIENT CELUI A QUI INCOMBAIT LA REPARATION ; QUE L'EXPERT N'A DEPOSE SON RAPPORT QUE LE 17 JANVIER 1969, SANS QUE LA LONGUEUR