serait sorti de son véhicule, aurait saisi le scooter de son ex-compagne au niveau du guidon et l'aurait violemment poussée au sol, la faisant lourdement tomber sur le côté droit et lui occasionnant des lésions

pesant sur Anthonio X..., énonce notamment qu'il existe contre lui des indices graves et concordants qui justifient sa mise en examen et la mesure de détention provisoire dont il fait l'objet, les lésions

H... selon laquelle son bailleur, lors de son intervention du 27 septembre 2012, serait à l'origine des lésions et traumatismes osseux constatés sur N... ; qu'il ressort des éléments médicaux sus visés

(2000), Longueil-Sainte-Marie (2000), ont lancé des appels d'offres pour des marchés d'électrification qui ont été attribués à la société SEEE située à Compiègne, alors que les sociétés Forclum et Lesens

à 11 heures 25 à [...], est décédée le même jour à 21 heures 59, et a donc survécu plus de 10 heures à ses multiples et graves lésions crâniennes, de la face thoracique, pelvienne (fractures du bassin)

dossier du médecin traitant, 2° – décrire la nature, la gravité et les conséquences des blessures ou infirmités occasionnées par les faits dommageables en date du 23 juillet 2015, en précisant si ces lésions

faits par Fabrice Y... que son chien était " en décubitus latéral ", en état de choc important et présentait des troubles locomoteurs : difficultés à se tenir debout, vraisemblablement liées à des lésions

réparations civiles ; "aux motifs que les dénégations du prévenu et de l'enfant ne sont pas probantes ; que l'examen endo-rectal de Ludovic s'est révélé inhabituellement facile même en l'absence de lésion

normes d'asepsie minimales exigées il y a eu formation de silicones infectés qu'il a fallu traiter ; que des petites bosses correspondant à ces dépôts sous-cutanés de silicone sont à l'origine des lésions

alors, d'une part, que le délit d'agression sexuelle se distingue du viol en ce que les faits qui le caractérisent sont exclusifs de tout acte de pénétration, et n'engendrent donc pas nécessairement de lésions

prévenu ; que les distances respectives entre la partie supérieure du capot enfoncé et la partie inférieure des dégâts de la 205 correspondent aux distances respectives mesurées entre les différentes lésions

qui décrit ainsi ses blessures : - petite fracture de la pointe des OPN sans déplacement, - hématome de la lèvre supérieure, - dermabrasion du coude gauche, - contusion de l'aile illiaque gauche sans lésion

l'article L. 442-2 du Code de la sécurité sociale, l'enquête prévue par l'article L. 442-1 du même Code a pour but de rechercher "la cause, la nature et les circonstances de l'accident, la nature des lésions

. ; que ce témoin a précisé que ces trois personnes étaient l'objet de pressions de la part du prévenu qui les avaient convoqués chez son avocat pour leur faire la leçon et que, manifestement, ils craignaient

fondant sur les seules déclarations de la victime et sur les seuls certificats médicaux et photographies qui ne prouvaient pas, avec certitude, que c'était bien Sandrine X... qui était à l'origine des lésions

aucun enfant dans sa chambre et se montrer particulièrement vigilant dans les contacts avec les enfants en évitant tout contact physique ambigu ; qu'en outre Jean-Pierre X... a donné gratuitement des leçons

autopsie si une telle mesure peut être utile à la manifestation de la vérité et ne peut statuer que lorsqu'elle est en possession de tous les éléments d'appréciation sur le caractère professionnel de la lésion

En effet, nous émettons des réserves aux motifs suivants : les lésions ne sont pas survenues sur le lieu de travail, ce que l'absence de témoin nous confirme.