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4 177 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200700

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

au Centre hospitalier de Digne, puis par le Docteur B..., également psychiatre, et traitée par Lysanxia ; que dans un courrier dont le contenu est relaté par le Docteur H..., alors que l'infection par

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210093

Cassation

27 janvier 2022

27 janvier 2022

[P] « semble actuellement stabilisé sans symptômes psychotiques évidents » (p. 2 in fine – souligné par nous), puis qu' « actuellement le suivi régulier par un psychiatre ne s'avère pas indispensable »

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100611

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

[Z] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète au motif d'un péril imminent, sur décision d'un directeur d'établissement, en

Source officielle
CC

soc

613721d0cd580146773f7a73

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

A..., embauché le 14 septembre 1981 par la société Clinique La Lauranne en qualité d'infirmier psychiatrique, a été licencié, le 30 juin 1986, pour avoir totalisé six mois d'absence pour maladie au cours

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd580146774022b7

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

X..., passager du véhicule, a assigné la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (MATMUT), assureur de son épouse, en réparation de son préjudice résultant de troubles psychiatriques imputés par

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200898

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[G], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Besançon, a sollicité sa réinscription dans les rubriques « psychiatrie d'adultes » (F-02.01) et « médecine légale du vivant

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201295

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Conclusions du médecin conseil: séquelles presque exclusivement psychiatriques ; séquelles neurologiques difficiles à évaluer du fait de la pathologie psychiatrique ; de façon très arbitraire on peut proposer

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02381

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, l'arrêt attaqué relève que la lecture des agendas que la défunte tenait régulièrement a révélé qu'elle était tout à fait lucide en 2004, que les expertises psychiatriques

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00006

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

[S], d'approfondir le parcours psychiatrique de ce patient, de procéder à un ou plusieurs examens psychiatriques approfondis de celui-ci et de se tenir informé régulièrement et sérieusement de l'évolution

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

(D70) ; qu'en revanche, Wilson propose une version crédible, confirmée par les témoignages, comme celui de Jason (D39) ; que l'expert psychiatre souligne qu'il n'a pas de tendance à l'affabulation ou à

Source officielle
CC

civ2

60794e0a9ba5988459c48d4f

Cassation

17 novembre 2005

17 novembre 2005

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 2004), que par un précédent arrêt une cour d'appel a dit que le licenciement pour faute lourde de Mme X..., médecin psychiatre

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CC

soc

61372239cd580146773fb37d

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

X..., médecin psychiatre, a conclu avec la société Maison de santé Perreuse, un contrat aux termes duquel il devait occuper les fonctions de médecin-résident cinq jours par semaine à temps plein en s'interdisant

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb53e

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

X..., médecin psychiatre, a conclu avec la société Maison de santé Perreuse, un contrat aux termes duquel il devait occuper les fonctions de médecin-résident cinq jours par semaine à temps plein, en s'interdisant

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c533

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Attendu que, poursuivi par ailleurs pour des faits similaires commis les 11 et 23 août 1990, il a, en cause d'appel, invoquant son état mental lors des faits, sollicité et obtenu une expertise psychiatrique

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civ1

60794d489ba5988459c486ef

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

difficultés de déplacement et des problèmes de vue ; qu'à l'appui de son recours pour obtenir la mainlevée de la mesure de protection, Mme X... a produit devant le tribunal de grande instance l'avis d'un psychiatre

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110383

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

J..., psychiatre exerçant au pôle psychiatrie du CHU [...] a établi le samedi 11 avril 2020 un certificat médical attestant de l'hospitalisation complète du patient et de son empêchement à se rendre à

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100950

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

l'avocat) à l'occasion d'une instance en réparation de son préjudice corporel au cours de laquelle a été ordonnée une expertise médicale ; que le médecin expert a joint à son rapport l'avis d'un médecin psychiatre

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100305

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

Depuis le 1er septembre 2018, Mme [H] est admise en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète, par décision du directeur d'établissement et à la demande d'un

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03636

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

l'accompagnant en toute connaissance de cause au domicile de la victime puis en prenant part activement à l'action délictueuse au cours de laquelle l'homicide a été commis ; qu'il est vrai que l'expert psychiatre

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05383

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

M... faites aux services de gendarmerie comme au psychiatre qui l'a examinée sont corroborées par le diagnostic de stress post-traumatique posé par cet expert et par l'état de choc présenté par la victime

Source officielle

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