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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200700
23 mai 2019
au Centre hospitalier de Digne, puis par le Docteur B..., également psychiatre, et traitée par Lysanxia ; que dans un courrier dont le contenu est relaté par le Docteur H..., alors que l'infection par
ECLI:FR:CCASS:2022:C210093
27 janvier 2022
[P] « semble actuellement stabilisé sans symptômes psychotiques évidents » (p. 2 in fine – souligné par nous), puis qu' « actuellement le suivi régulier par un psychiatre ne s'avère pas indispensable »
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100611
8 juillet 2021
[Z] a été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète au motif d'un péril imminent, sur décision d'un directeur d'établissement, en
soc
613721d0cd580146773f7a73
31 mars 1993
A..., embauché le 14 septembre 1981 par la société Clinique La Lauranne en qualité d'infirmier psychiatrique, a été licencié, le 30 juin 1986, pour avoir totalisé six mois d'absence pour maladie au cours
613722d7cd580146774022b7
9 juillet 1997
X..., passager du véhicule, a assigné la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes (MATMUT), assureur de son épouse, en réparation de son préjudice résultant de troubles psychiatriques imputés par
ECLI:FR:CCASS:2023:C200898
21 septembre 2023
[G], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Besançon, a sollicité sa réinscription dans les rubriques « psychiatrie d'adultes » (F-02.01) et « médecine légale du vivant
ECLI:FR:CCASS:2018:C201295
11 octobre 2018
Conclusions du médecin conseil: séquelles presque exclusivement psychiatriques ; séquelles neurologiques difficiles à évaluer du fait de la pathologie psychiatrique ; de façon très arbitraire on peut proposer
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02381
27 novembre 2019
pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, l'arrêt attaqué relève que la lecture des agendas que la défunte tenait régulièrement a révélé qu'elle était tout à fait lucide en 2004, que les expertises psychiatriques
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00006
16 février 2016
[S], d'approfondir le parcours psychiatrique de ce patient, de procéder à un ou plusieurs examens psychiatriques approfondis de celui-ci et de se tenir informé régulièrement et sérieusement de l'évolution
61372693cd58014677426af5
14 septembre 2005
(D70) ; qu'en revanche, Wilson propose une version crédible, confirmée par les témoignages, comme celui de Jason (D39) ; que l'expert psychiatre souligne qu'il n'a pas de tendance à l'affabulation ou à
60794e0a9ba5988459c48d4f
17 novembre 2005
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 2004), que par un précédent arrêt une cour d'appel a dit que le licenciement pour faute lourde de Mme X..., médecin psychiatre
61372239cd580146773fb37d
11 mai 1994
X..., médecin psychiatre, a conclu avec la société Maison de santé Perreuse, un contrat aux termes duquel il devait occuper les fonctions de médecin-résident cinq jours par semaine à temps plein en s'interdisant
6137223ccd580146773fb53e
X..., médecin psychiatre, a conclu avec la société Maison de santé Perreuse, un contrat aux termes duquel il devait occuper les fonctions de médecin-résident cinq jours par semaine à temps plein, en s'interdisant
6079a8459ba5988459c4c533
3 mai 1994
Attendu que, poursuivi par ailleurs pour des faits similaires commis les 11 et 23 août 1990, il a, en cause d'appel, invoquant son état mental lors des faits, sollicité et obtenu une expertise psychiatrique
60794d489ba5988459c486ef
3 janvier 2006
difficultés de déplacement et des problèmes de vue ; qu'à l'appui de son recours pour obtenir la mainlevée de la mesure de protection, Mme X... a produit devant le tribunal de grande instance l'avis d'un psychiatre
ECLI:FR:CCASS:2021:C110383
18 mars 2021
J..., psychiatre exerçant au pôle psychiatrie du CHU [...] a établi le samedi 11 avril 2020 un certificat médical attestant de l'hospitalisation complète du patient et de son empêchement à se rendre à
ECLI:FR:CCASS:2018:C100950
10 octobre 2018
l'avocat) à l'occasion d'une instance en réparation de son préjudice corporel au cours de laquelle a été ordonnée une expertise médicale ; que le médecin expert a joint à son rapport l'avis d'un médecin psychiatre
ECLI:FR:CCASS:2022:C100305
17 février 2022
Depuis le 1er septembre 2018, Mme [H] est admise en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète, par décision du directeur d'établissement et à la demande d'un
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03636
20 décembre 2017
l'accompagnant en toute connaissance de cause au domicile de la victime puis en prenant part activement à l'action délictueuse au cours de laquelle l'homicide a été commis ; qu'il est vrai que l'expert psychiatre
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05383
30 novembre 2016
M... faites aux services de gendarmerie comme au psychiatre qui l'a examinée sont corroborées par le diagnostic de stress post-traumatique posé par cet expert et par l'état de choc présenté par la victime
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