Y... du mois de mai 2011, du courrier recommandé du 21 juin 2011 et du tableau établi par l'employeur en annexe, que le salarié a bien été bénéficiaire de l'acompte figurant sur le bulletin de salaire

grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société Au Sommelier la somme de 26 809,65 euros et d'ordonner la mainlevée de l'opposition à paiement du prix de vente du fonds de commerce, alors « que le tableau

A titre d'exemple, la Cour relève que : - selon le tableau Excel figurant en pièce 44 de M.

taux légal au taux conventionnel depuis la première échéance d'amortissement du prêt, en précisant que ce taux subira les modifications successives que la loi lui apporte, de la condamner à fournir un tableau

moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est encore fait grief à la cour d'appel d'avoir condamné le commissaire-priseur à payer au peintre d'un tableau

[D] détaillait ses calculs et produisait au soutien de ses prétentions les tableaux récapitulatifs mentionnant un total de temps de travail de 2 658,5 heures en 2010, 2 280 heures en 2011, 2 015,5 heures

Andréi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre correctionnelle, en date du 27 février 1992, qui, sur les seuls intérêts civils, l'a déclaré responsable du recel d'un tableau de maître

X... et Y..., employés à cette date en qualité d'agents du service commercial des trains, que leur tableau de roulement serait modifié en raison, pour le premier, de l'organisation d'une session de formation

fait grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'il ne pouvait être classé en quinzième catégorie, pour la période du 1er décembre 1981 au 4 février 2001, alors, selon le moyen : 1 / qu'en application du tableau

la cour d'appel, par motifs adoptés, a dénaturé les termes clairs et précis de la notice, en violation de l'article 1134 du Code civil ; 3 / qu' en ajoutant que les termes de l'acte de prêt et du tableau

A l'appui de sa demande d'heures supplémentaires, Mme [I] produit un tableau récapitulatif de ses heures de travail par jour du 25 mars 2013 au 12 juin 2016.

la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en ses trois branches, qui est préalable : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge au titre du tableau

véhicules neufs connaissait des difficultés à l'époque du licenciement", ce qui était corroboré par les conclusions d'appel de l'employeur qui avait démontré, chiffres à l'appui, et par la production d'un tableau

‘'comportent des déductions d'heures dont le volume total important excède les 479 heures supplémentaires invoquées, sans que le salarié ne s'explique sur ce point'‘ et d'autre part, s'agissant du tableau

X... a déclaré, le 19 janvier 1992, à la caisse primaire d'assurance maladie qu'il était atteint d'une maladie professionnelle figurant au tableau n° 47; que la Caisse, estimant que les conditions d'exposition

sécurité sociale étant tenus de suivre les avis du contrôle médical, service autonome et distinct, les juges chargés des affaires de sécurité sociale ne peuvent annuler l'indu litigieux, au motif que le tableau

Aix-en-Provence, 20 septembre 1991) d'avoir confirmé la délibération par laquelle le Conseil de l'Ordre des Avocats au barreau d'Aix-en-Provence avait sursis à statuer sur sa demande d'inscription au tableau

n'avait pas respecté ses obligations, n'a pas répondu aux conclusions faisant valoir que la notification prévue était intervenue le 21 octobre 1988, que ce même jour, elle envoyait à la société STEM un tableau

Code du travail) ; alors que, de seconde part, la demande ayant pour but de faire consacrer un droit automatique et absolu à une augmentation de salaire du seul fait d'une inscription au choix au tableau

authentique, a la faculté de solliciter des éclaircissements du notaire, cette circonstance ne peut faire échec à la responsabilité de la banque dès lors que le comportement de celle-ci, en dressant un tableau