[Y] [Z], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 3 mars 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hélicoptères de France

Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. L...

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.

[Adresse 2], 2°/ le syndicat CFTC de la métallurgie de l'Isère, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° N 20-19.641 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2020 par la cour d'appel de Grenoble

T... divorcée L..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à M. V...

[L] [Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-19.444 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2023 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme

[G] [D], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-21.041 contre l'arrêt rendu le 6 juin 2023 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme

I... , était le seul chef d'équipe présent sur le chantier Grenon et à l'origine de malfaçons, sans constater que lors de cette même audition, Mme V... avait été informée que le salarié avait également

cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Fourmies (section industrie), au profit de : 1°/ Monsieur Jean X..., domicilié à Le Favril-Landrecies (Nord), rue Grenotte

Siegfried Y..., domicilié chez Mme Delphine Z...[...] , contre l'arrêt rendu le 9 août 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme Sylviane

(Drôme) Crest, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Robert Béranger, société anonyme dont le siège est à Montoison

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 mars 2002, rectifié par arrêt du 17 décembre 2002

-Z...ont pris en location pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 1997 un immeuble situé à Chamalières sur Loire, lieudit « Granoux » cadastré section C310, moyennant un loyer mensuel de

Dominique X..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2016 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires

Henri Y..., 3°/ Mme Danièle Z... épouse Y..., domiciliés tous deux [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2016 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), dans

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Fondation Ove, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Grenoble

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Evco, sise "La Mas Cizet", Siccieu-Saint-Julien, Crémieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble

Daniel X..., demeurant 1, place Santos Dumont à Granges Les Valence (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société

Henri X..., 2°/ Mme Danièle Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2016 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le

Francesco X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme Aurélie Y..., domiciliée [...] ,