l'inhalation de poussières d'amiante ou encore de ce qu'elle ne rapportait pas la preuve, qui lui aurait incombé, de la mise à dispositions du salarié des moyens de protection individuelle et notamment d'un masque

déclarant qu'il ne lui appartenait pas d'examiner le bien-fondé des motifs personnels des licenciements contestés, dont les salariés appelants soutenaient qu'ils n'étaient que formels et destinés à masquer

saisi par le magistrat instructeur tend à démontrer que le risque de pression sur les témoins n'est pas purement théorique ; que les antécédents judiciaires de l'appelant, son alcoolisme ancien et massif

Z..., propriétaire de la marque exploitée, a choisi sciemment de la constituer sous forme de société civile afin de tenter de masquer son caractère commercial qu'elle connaissait ; " alors qu'il résulte

mètres et d'une hauteur moyenne de 2,50 mètres, situé à l'intérieur de la propriété de Françoise Y... n'avait pas pour fonction de clore mais de diviser la parcelle AB 106 et était, en fait, destiné à masquer

son départ au Tchad, au cours de laquelle il avait consommé beaucoup d'alcool ; "attendu que X... a ainsi admis qu'il était capable de commettre de tels agissements sous l'effet d'une consommation massive

dernier se soit soustrait à l'établissement ou au recouvrement de l'impôt à la suite d'agissements frauduleux ; qu'ainsi, la fraude fiscale suppose la mise en oeuvre de procédés frauduleux destinés à masquer

utilisation par un ancien salarié des fichiers de son employeur afin de prospecter la clientèle ne peut être constitutive de détournement de clientèle et donc de concurrence déloyale que si elle est "massive

mentale et qu'il avait néanmoins réitéré ses fausses accusations à son encontre en multipliant les mensonges comme il l'avait fait auparavant auprès de ses parents puis auprès de sa petite amie afin de masquer

des droits porte nécessairement atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne ; qu'à supposer les faits dénoncés démontrés, ce procès-verbal litigieux aurait été établi postérieurement afin de masquer

Optique Saint-Louis fait grief à l'arrêt de lui avoir fait interdiction de faire procéder à toute distribution publicitaire à moins de 50 mètres du cabinet médical d'ophtalmologie situé au n° 145 rue Marius

Z... n'avait pour objet réel que de masquer les pouvoirs sociaux consentis précédemment à l'intéressé, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis du procès-verbal du 18 juin 1986 et partant

au regard des articles susvisés ; alors, de surcroît, que la société B... faisait valoir dans ses conclusions d'appel que, par suite de la désorganisation de ses lignes de transport et du transfert massif

pourvoi, d'une part, qu'elle avait fait valoir que ce bilan prévisionnel avait été établi à la demande des vendeurs, à l'attention d'un candidat acquéreur précédent, que le nom de ce dernier avait été masqué

bénéficier d un contrat de travail, sans s expliquer sur la manoeuvre dolosive du vendeur ayant consisté à minorer délibérément les charges du fonds vendu en occultant le salaire d un boucher de façon à masquer

par la société Ford étaient conformes aux règles généralement utilisées dans la profession pour exclure tout comportement fautif de ce créancier, sans rechercher si en octroyant un crédit fournisseur massif

part, de l'exiguïté de la parcelle [Cadastre 7], d'autre part, de l'obligation pour les véhicules d'emprunter d'abord la parcelle [Cadastre 5], propriété de M. et Mme [Z] et que la suppression des massifs

Bouches-du-Rhône), ..., défenderesse à la cassation ; La société des Moteurs Baudoin, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt au profit de la société MAVILOR

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Massilia

deux moyens réunis, tels qu'exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe du présent arrêt ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le transporteur X... a acheté un camion Magirus