CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

238 résultats pour « Antoine DE GUERRY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723aecd5801467740cde1

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723aecd5801467740cded

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723aecd5801467740cdee

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Z..., demeurant Village Marin ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Eliane X...,

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740ceaa

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Z..., demeurant Village Marin ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Patricia Y..

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740ceab

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740ceac

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mlle Chrystel X.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740ceec

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Z..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Patricia X.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef3

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., domicilié Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Sabine X...

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef4

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef5

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Z..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Sylvette X.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef6

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef7

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Y..., demeurant Village Marin, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Nicole X...

Source officielle
CC

civ2

613723afcd5801467740cef8

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Antoine Z..., demeurant Village Marin ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Josépha X...

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741caab

Cassation

15 novembre 1990

15 novembre 1990

Antoine, X...

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e963

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Antoine X..., demeurant Tuarelli, 20245 Galéria, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 2002 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse (contentieux des élections politiques), au profit du sous-préfet

Source officielle
CC

civ2

61372355cd58014677408705

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Antoine Y..., demeurant résidence Notre-Dame, ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1998 par le tribunal d'instance de Montmorency (contentieux des élections prud'homales), au profit :

Source officielle
CC

civ2

6137209ecd580146773ec7bc

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Antoine X..., demeurant Camp du Bosc, 32410 Bonas, en cassation d'un jugement rendu le 6 février 2001 par le tribunal d'instance de Condom (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

61372351cd580146774083b9

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Antoine Z..., demeurant Douilh d'en Haut, 09130 Le Carla X..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (contentieux des élections politiques), au profit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300193

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

La société d'architecture Antoine Dalbard a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110258

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [E], de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

Source officielle

Page 5 sur 12

← PrécédentSuivant →