COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 15 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société générale (la banque) a consenti à la société Olivier

Olivier Y... à M. Arnaud Z... qui l'aurait à son tour transmise à M. Patrice C... ; qu'il est fait grief à M.

Olivier U..., demeurant ... (Seine-Maritime), 268/ de Mme Francine U..., née D..., demeurant ... (Seine-Maritime), 278/ de Mme Jeanne T... demeurant ... (Seine-Maritime), 288/ de M.

Olivier Georges, demeurant 32, rue du Tertre, 35170 Bruz, 29 / de M. Mickaël Monnier, demeurant 10, rue Saint-Marc, 35580 Guichen, 30 / de M.

Hugues I..., statisticien, demeurant ... de Serres à Bourg Saint-Andéol (Ardèche), 2°) M. Jean-Marie C..., retraité, demeurant Le Clos Les Cerisiers à La Voulte (Ardèche), 3°) M.

X... de ce que l'instance est reprise à l'encontre de la société Olivier Zanni en qualité de mandataire judiciaire de la société SIAS, laquelle a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Olivier X... de l'ensemble de ses demandes tendant à la reconnaissance de la nature professionnelle de sa tentative

Y... , tous deux domiciliés [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est [Adresse 2], contre le jugement rendu le 3 novembre 2014 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourg-en-Bresse

que l'ordonnance du 16 novembre 2000 prononçant le contrôle judiciaire a, d'une part, fait interdiction à François X... de recevoir, rencontrer, entrer en relation avec Solange Y..., Raoul Z..., Olivier

incapacité totale de travail d'un mois ; que Thierry Y... était victime de blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de 3 mois ; que Laurent X... et ses deux passagers Alexandre de B... et Olivier

DU MINISTRE ET DU SOUS-PREFET, N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE LA REUNION DES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DELIT; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET QU'A LA DEMANDE D'UNE DELEGATION DE VINGT AGRICULTEURS, M OLIVIER

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Infac Auvergne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Bourges

Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...

3, rue des Azalées, 29950 Benodet, 30 / Mme Fabienne Gineste, épouse Dubois, demeurant 6, rue Henri Wallon, 13230 Port Saint-Louis du Rhône, 31 / Mme Josiane Dupuch-Immediato, demeurant Les Oliviers

Y..., veuve B... , domiciliée [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme

pourvoi formé par la société Caisse d'épargne et de prévoyance Loire-Centre, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 avril 2015 par la cour d'appel de Bourges

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 septembre 2012), que M.

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse d'allocations familiales de l'Indre, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 février 2015 par la cour d'appel de Bourges

Bien que soumise à certaines fluctuations, la Bourse offre le meilleur rendement pour un investissement à long terme.