A... a déclaré : « Je reconnais que j'avais bien un cutter que j'ai sorti, mais je n'ai pas sorti la lame, ni menacé qui que ce soit avec.

qu'en refusant d'annuler l'ordonnance de renvoi du 17 mars 1998, l'arrêt attaqué a violé les textes susvisés ; " alors, d'autre part, que le réquisitoire supplétif du 10 novembre 1995 (D 79), qui se borne

Z... et Mme Cécile B... amenant la découverte d'une pelle militaire pliable, une paire de gants de boxe comportant des tâches rougeâtres, une lame de rasoir... le climat de terreur dans lequel d'emblée

, housses ou valises par exemple ; que, s'agissant de l'adhésif noir, l'examen technique au microscope de trois scellés constitués par les liens des victimes et d'un morceau utilisé pour réparer une latte

l'expertise et par les précédents, font craindre la réitération de l'infraction, à la supposer établie, y compris sur de nouvelles victimes ; que l'intéressé invoque un logement à Saint-Germain-en- -Laye

lui occasionner ; que celui-ci prenait la fuite, en se dirigeant vers son véhicule, stationné non loin de là ; que Rémy B...et Muriel D...lui emboîtaient le pas ; qu'ils prenaient tous deux place à bord

est 2 rue du Pré Médard, bâtiment B, 86281 Saint-Benoit cedex aux lieu et place de l'ASSEDIC de Marche Limousin, 10° / le Pôle emploi du Midi-Pyrénées, dont le siège est rue Marco Polo, ZAC Grande Borde

Aux termes de cet accord il était rappelé que Le MERlDIEN mettait fin au détachement de Monsieur X... en qualité de Directeur général des hôtels MERlDIEN de TAHITI et BORA BORA.

caressait partout, la poitrine, entre les jambes, le ventre, le dos par-dessus les vêtements ; alors qu'elle avait 11 ans et qu'elle prenait un bain, Richard X... avait pris un gant de toilette et l'avait lavée

brevet précise que cette fusion superficielle assure une « liaison intime entre les matériaux procurant une efficacité optimale des transferts thermiques » et que « tout écran tels qu'interstices ou lame

, de transport, de conseil ou liées à l'énergie (pièces I 1 et I 2) ; que la SA Alternative a été absorbée le 4 décembre 2003 avec effet rétroactif au 1er janvier 2003 par la SA Société Centrale des Bois

qu'un chauffe-eau reliés par une série de tuyauterie à la grange, et que des agglos, des palettes de chantier, et des matériaux divers entouraient ces cuves, - que la terrasse aménagée entre l'abri bois

Olivares, sous la menace, tenant le jeune homme en respect, s'emparait des clefs de contact, tout en étant rejointe par son compagnon, qui rabrouait vertement la victime; que l'homme s'enfuyait alors à bord

qu'il ressort de l'enquête que Franck X... a commercialisé en France, sous couvert de plusieurs sociétés dont il s'est reconnu gérant de fait ou dont il était gérant de droit, des produits sous le label

chambre ; Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller doyen, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Mercator Press NV et de la société Mercator Press Sales NV, de la SCP Boré

ligne moyenne tension de 20 000 volts, ne tire pas les conséquences légales de ses propres constatations la cour d'appel qui qualifie "d'imprévisible" le contact avec celle-ci par une nacelle mobile à bord

générale des auteurs, jeunes et dynamiques, connaissant parfaitement les lieux, qui sont vus enjamber lestement la clôture par un passage pré-existant dans le grillage et cheminer de nuit, à travers bois

]        (59) à bord de la Peugeot 207 de M. Billy A..., un véhicule Audi A5, parti de [...